January 15, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'accepter l'ordre du jour de la séance ordinaire du 15 janvier 2024, avec les modifications suivantes
   • · Motion 2 added: d'accepter le procès-verbal de la séance ordinaire du 18 décembre 2023, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 3 added: d'accepter le procès-verbal de la séance extraordinaire du 18 décembre 2023, tel que rédigé par la greffière.
   • · Motion 4 added: d'autoriser une dépense d’un montant de 160 $, ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-110-00-310 à Fabrique de la Paroisse Saint-André pour l'achat de QUATRE (4) billets à 40,00 $
   • · Motion 5 added: Que les élus appuient les Journées de la persévérance scolaire qui auront lieu du 12 au 16 février 2024 et que ces derniers partageront une photo avec un accessoire ou un vêtement vert en utilisant le mot-clic #perséVERT2024
   • · Motion 6 added: Que le conseil en prenne acte, puisque la Ville d’Acton Vale sensibilise déjà ses citoyens via son site internet, conformément à Santé Canada.
   • · Motion 7 added: d’autoriser une dépense d'un montant de 375 $ ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-110-00-310 à Foire agroalimentaire de la région d’Acton, pour l’achat de CINQ (5) billets
   • · Motion 8 added: Que la Ville d’Acton Vale autorise la tenue de l'événement, le dimanche 11 février 2024, et ce, jusqu'à 23h ; Qu'elle doit s'assurer de détenir tous les permis requis et conformes de toutes les instances, autres que la Ville.
   • · Motion 9 added: Que la Ville autorise madame Vallée à utiliser, les lundis, le préau du parc Donald-Martin, avec accès au panneau électrique, pour offrir des soirées de danse country gratuitement
   • · Motion 10 added: Que la Ville d'Acton Vale autorise les scouts d'Acton Vale à tenir leur activité au parc Donald-Martin le samedi 27 janvier 2024
   • · Motion 11 added: D’autoriser la tenue de la réception civique à la salle du conseil située à l'Hôtel de Ville, le samedi 10 février 2024 de 15h à 17h, en l’honneur du club de baseball Sénior « Les Castors d’Acton Vale ».
   • · Motion 12 added: Que le Conseil municipal de la Ville d’Acton Vale demande au ministère des Transports du Québec que la présente résolution tienne lieu de dépôt de garantie de la part de la municipalité pour tous les travaux dont les coûts estimés de remis…
   • · Motion 13 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 5 176.42 $ (incluant les taxes) ainsi que son paiement à même le poste budgétaire 02-110-00-494, à l’Union des municipalités du Québec
   • · Motion 14 added: D’autoriser le paiement de 131 533.10 $ plus taxes, à 2BR Construction Inc. à titre de paiement du décompte progressif no.5
   • · Motion 15 added: d’approuver les déboursés et comptes ci-après et qu’ils soient payés et que ceux payés avant la présente soient ratifiés
   • · Motion 16 added: d'accepter la liste des dépenses incompressibles de la Ville d’Acton Vale pour l’année 2024, telle que soumise, au montant total de 7 781 210$.
   • · Motion 17 added: d'autoriser le paiement pour l'exercice 2024, dans des circonstances particulières
   • · Motion 18 added: Que le Conseil municipal autorise la trésorière à radier les intérêts et pénalités du 29 novembre 2023 au 31 décembre 2023, pour le matricule 7556-74-3002-0-000-0000 totalisant un montant de 28.06 $.
   • · Motion 19 added: d’adopter le règlement suivant : « Règlement numéro 003-2024 pour fixer le montant que la Ville peut dépenser à des fins industrielles. »
   • · Motion 20 added: D’autoriser une dépense d’un montant de 125 777.16 $, taxes incluses, ainsi que son paiement, à même le fonds général au poste budgétaire 02-xxx-xx-420, à BFL pour le renouvellement de la police d’assurance responsabilités civiles
   • · Motion 21 added: D’autoriser la greffière, Claudine Babineau, OMA, à signer le calendrier de conservation et toute modification relative à l’addition de nouveaux documents
   • · Motion 22 added: d'autoriser une dépense, ainsi que le paiement aux employés(es) de la somme suivante : Partage de réduction du taux de l'assurance-emploi pour un montant de 912.31 $
   • · Motion 23 added: d’accepter la politique des cadres 2024-2028, telle que déjà présentée aux membres du Conseil, de désigner le maire, la conseillère Pierrette Lajoie, la directrice générale, ainsi que le personnel-cadre à signer, pour et au nom de la Ville…
   • · Motion 24 added: D'autoriser l'embauche de monsieur Stéphane Chagnon à titre de directeur général de la Ville d'Acton Vale à compter du 2 mars 2024.
   • · Motion 25 added: D’autoriser le contremaître des Travaux publics à demander pour et au nom de la Ville d’Acton Vale des soumissions, par voie d’appel d’offres, pour la fourniture de matériaux granulaires
   • · Motion 26 added: D’autoriser le contremaître des Travaux publics à demander pour et au nom de la Ville d’Acton Vale, par voie d’appel d’offres, des soumissions pour l’exécution des travaux de pavage 2024.
   • · Motion 27 added: d’autoriser le contremaître des Travaux publics à demander des soumissions, par voie d’invitation, pour le fauchage des levées de fossés
   • · Motion 28 added: D’autoriser le contremaître des Travaux publics à demander des soumissions, par voie d’invitation, pour le marquage de la chaussée – Signalisation 2024 – Recopiage des lignes de rue déjà existantes.
   • · Motion 29 added: D’autoriser le contremaître des Travaux publics à demander des soumissions, par voie d’invitation, pour le marquage de la chaussée – Signalisation 2024 – Camion traceur.
   • · Motion 30 added: D’autoriser le contremaître des Travaux publics à demander, par voie d’invitation, des soumissions pour la fourniture et l’installation de bordures moulées en place.
   • · Motion 31 added: D’accepter la recommandation No: 049-2023 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 32 added: D’accepter la recommandation No: 050-2023 du Comité consultatif d’urbanisme et d’accorder la dérogation mineure demandée.
   • · Motion 33 added: Que le Conseil adresse des félicitations aux membres du comité organisateur du Tournoi M11-M13, ainsi qu’aux bénévoles qui ont participé activement à la réussite de ce tournoi.
   • · Motion 34 added: de remercier tous les organismes, tels que, Les PARA, Radio-Acton, SADC et la Chambre de commerce, de s'être joints à la Ville d'Acton Vale pour l'organisation de Célébrons Ensemble.
   • · Motion 35 added: de lever l'assemblée à vingt heures et dix-sept minutes (20;17).
   • · Attendance added: Éric Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Yves Arcouette (present)
   • · Attendance added: Johanne Joannette (present)
   • · Attendance added: Raymond Bisaillon (present)
   • · Attendance added: Annie Gagnon (present)
   • · Attendance added: Brunon Lavallée (present)
   • · Attendance added: Pierrette Lajoie (present)
   • · Attendance added: Nathalie Ouellet (present)
   • · Attendance added: Claudine Babineau (present)
   • · Participation added: Johanne Joannette depart
   • · Participation added: Johanne Joannette arrive