December 16, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 16 décembre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 2 décembre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Gérald Boutin, au nom de l’entreprise 9252-3828 Québec inc., ayant pour objet de fixer le nombre total de conteneurs ou remorques sur la propriét…
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par messieurs Gérald et Jonathan Boutin, au nom de l’entreprise SA-PEINT Mobile inc., ayant pour objet de fixer le nombre total de conteneurs sur la pro…
   • · Motion 5 added: DE REFUSER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Stéphane Audy, au nom de l’entreprise 9430-1058 Québec inc., ayant pour objet de permettre que des conteneurs soient visibles de la route sans êt…
   • · Motion 6 added: DE REFUSER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Éric Trudel, au nom de Trudel Automobile inc., ayant pour objet de permettre que les conteneurs situés en cour avant et latérale soient visibles …
   • · Motion 7 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. David Michaud-Leclerc, au nom de l’entreprise G4 R-D inc., ayant pour objet de fixer le nombre total de conteneurs sur la propriété à 4, de perme…
   • · Motion 8 added: QUE le maire délègue à madame Mariane Michaud, greffière, les fonctions de responsable de la protection des renseignements personnels et responsable de l’accès aux documents à compter du 4 janvier 2025.
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER le maire, les conseillers Mario Bédard, Martin Roy et la conseillère Nathalie Michaud à assister aux assises annuelles de l’Union des municipalités du Québec devant se tenir du 14 au 16 mai 2025 à Québec.
   • · Motion 10 added: DE DÉSIGNER Mme Annie Quenneville à titre de représentante de la Ville d’Amos au sein du conseil d’administration de l’Office d’Habitation du berceau de l’Abitibi jusqu’aux élections en novembre 2025.
   • · Motion 11 added: DE CONCLURE une entente de partenariat avec Médialo, société éditrice du journal Le Citoyen, conformément aux termes décrits ci-dessus; D’AUTORISER la responsable des communications à signer, pour et au nom de la Ville d’Amos, ladite enten…
   • · Motion 12 added: DE NOMMER Nancy Brochu, Joanne Lamarche, Gilles Taupin, travaillant comme agents de sécurité pour le centre hospitalier, à titre de préposés au stationnement pouvant délivrer des constats pour toutes infractions aux dispositions du règleme…
   • · Motion 13 added: D’APPUYER la communauté de Pikogan dans sa démarche pour aménager un 2e accès et réaliser les travaux nécessaires à l’intersection de la Route 109 conformément aux recommandations de l’étude de sécurité routière réalisée par Stantec.
   • · Motion 14 added: DE NOMMER les personnes suivantes à titre de membres de la Commission de dynamisation du centre-ville d’Amos, conformément au règlement n° VA-1302 : Représentant du secteur de la restauration: Philippe Guertin; Représentant du secteur du c…
   • · Motion 15 added: D’ACCORDER à Support aux aînés de l’Harricana, une aide financière au montant de 15 000 $.
   • · Motion 16 added: D’ADJUGER à la firme Stantec Experts-conseils ltée le contrat pour des services professionnels reliés à la réalisation des suivis environnementaux du lieu d’enfouissement technique et de la plateforme de compostage pour les années 2025 à 2…
   • · Motion 17 added: QUE le conseil municipal autorise le dépôt de la demande d’aide financière au programme PRIMEAU 2023 pour le projet de réfection et de mise aux normes de son réservoir d’eau potable et du poste de distribution s’y rattachant.
   • · Motion 18 added: D’ENGAGER monsieur Michel Dutil au poste d’opérateur de machinerie lourde au Service des travaux publics à compter d’une date à convenir entre lui et le directeur du Service des travaux publics, le tout conformément aux dispositions de la …
   • · Motion 19 added: D’ENGAGER madame Julie Paradis au poste de secrétaire-commis au Service de la culture, du tourisme et de la qualité de vie à compter du 17 décembre 2024, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vig…
   • · Motion 20 added: D’ENGAGER monsieur Samuel Paquette au poste d’opérateur de machinerie lourde au Service des travaux publics à compter d’une date à convenir entre lui et le directeur du Service des travaux publics, le tout conformément aux dispositions de …
   • · Motion 21 added: D’ENTÉRINER l’engagement de monsieur Marc-André Pion au poste de mécanicien – Classe A au Service des travaux publics, à compter du 9 décembre 2024, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur …
   • · Motion 22 added: D'APPROUVER le paiement des comptes apparaissant sur la liste des montants à payer dressée par le trésorier en date du 30 novembre 2024 et d'entériner les déboursés déjà effectués apparaissant sur la liste du caisse-déboursé également dres…
   • · Motion 23 added: D’APPROUVER les prévisions budgétaires 2025 de Transport adapté Amos inc. telles que présentées dans le document « Prévisions budgétaires 2025 »; DE CONFIRMER au ministère des Transports du Québec l’engagement de la Ville d’Amos de contrib…
   • · Motion 24 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1304 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Mario Bédard (present)
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)