October 21, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 21 octobre 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 7 octobre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Véronique Brière, ayant pour objet de fixer la hauteur totale du garage isolé à 7 mètres; sur l’immeuble situé au 579, route de l’Hydro à Amos, …
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par l’entreprise Immeubles RDYL inc., ayant pour objet la construction d’un entrepôt d’une largeur totale de 24,6 mètres, d’une profondeur totale de 16,…
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par Mme Shanny Brochu, propriétaire du salon de barbier, tel que décrit ci-haut, sur l’immeuble situé aux 271-273, 1re Avenue Ouest à Amos, savoir le lot 2 977 663,…
   • · Motion 6 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par M. Alain Blanchette de Blanchette S.A.M.N., au nom de la Caisse Desjardins d’Amos, pour les travaux de rénovation, tels que décrits ci-haut, sur l’immeuble sit…
   • · Motion 7 added: DE VENDRE à l’entreprise 9378-6903 Québec Inc., le lot 6 638 447, cadastre du Québec au prix de 1,09 $/pieds carrés, taxes en sus., payable comptant lors de la signature de l’acte de vente notarié;
   • · Motion 8 added: DE RENOUVELER l'adhésion de la Ville au sein de l'Union des municipalités du Québec et du Carrefour du capital humain pour l'exercice financier 2025.
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au besoin, au nom de la…
   • · Motion 10 added: D'ADJUGER à l’entreprise FST Canada Inc. o/s Équipement Joe Johnson le contrat pour l’acquisition de deux véhicules de déneigement de trottoirs au montant de 359 824 $, excluant les taxes, le tout selon les termes et conditions de l’appel …
   • · Motion 11 added: D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer, au nom de la Ville, l’entente de partenariat avec la communauté de Pikogan dans le cadre d’ANISIPI.
   • · Motion 12 added: D'APPROUVER le paiement des comptes apparaissant sur la liste des montants à payer dressée par le trésorier en date du 30 septembre 2024 et d'entériner les déboursés déjà effectués apparaissant sur la liste du caisse-déboursé également dre…
   • · Motion 13 added: D’ACCORDER le contrat pour les travaux d’aménagement électrique à Magny Électrique Inc pour un montant de 68 650 $ excluant les taxes applicables;
   • · Motion 14 added: D’ACCEPTER le renouvellement des taux de primes présentés par la compagnie SSQ Assurance, et ce, pour la période du 1er novembre 2024 au 31 octobre 2025
   • · Motion 15 added: D’ADJUGER à l’entreprise Aménagement et excavation JM le contrat pour l’acquisition et l’installation d’une clôture pour l’aéroport Magny selon les termes et conditions de l’appel d’offres et de la soumission présentée par ladite entrepris…
   • · Motion 16 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1299 délégation du pouvoir d’autoriser des dépenses et de conclure des contrats.
   • · Motion 17 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1301 concernant le régime complémentaire de retraite des employés de la Ville d’Amos.
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Mario Bédard (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)