October 7, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 7 octobre 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 septembre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance extraordinaire du 1er octobre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au beso…
   • · Motion 5 added: D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant à signer au nom de la Ville l’entente de partenariat pour la fourniture de service des cadets de la Sûreté du Québec pour la période estivale 2025; D’AUTORISER le directeur général à signer au nom…
   • · Motion 6 added: DE CÉDER à titre gratuit à Comité logement Amos Harricana les lots 2 979 043, 2 979 044 et 2 979 045, cadastre du Québec, pour un projet de construction de logement sociaux; ...
   • · Motion 7 added: D’ADJUGER à Équipement de théâtre G.C. ltée le contrat pour l’acquisition des rideaux ignifuges au Théâtre des Eskers, selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre de prix, au montant de 37 935 $, excluant l…
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au beso…
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au beso…
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au beso…
   • · Motion 11 added: D’ACCEPTER la soumission de SSQ Groupe financier (Beneva) pour toutes les protections qui y sont prévues; QUE ce contrat soit pour une durée de cinq (5) ans maximum, tel que prévu au devis et que la mise en vigueur soit effectuée le 1er no…
   • · Motion 12 added: D’ENGAGER madame Julie Bourgelas au poste de cheffe de division – Centre d’exposition au Service de la culture, du tourisme et de la qualité de vie, à compter du 8 octobre 2024, assujetti à une période de probation de six (6) mois pouvant …
   • · Motion 13 added: D’ENGAGER monsieur Luc Labelle au poste du chauffeur de camion au Service des travaux publics à compter du 21 octobre 2024, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur liant la Ville et le S.C.…
   • · Motion 14 added: D’ACCORDER au Comité logement Amos Harricana, une aide financière au montant de 5 000 $.
   • · Motion 15 added: QUE la Ville d’Amos approuve le projet d’accord de subvention supplémentaires avec Patrimoine canadien dans le cadre du programme Fonds du Canada pour la présentation des arts (FCPA) pour la réalisation du projet Programmation du Théâtre d…
   • · Motion 16 added: D’ENGAGER madame Mariane Michaud au poste de greffière adjointe au Service du greffe, du 21 octobre 2024 au 3 janvier 2025 puis à compter du 4 janvier 2025, à titre de greffière incluant tous les devoirs et charges d’un greffier, conformém…
   • · Motion 17 added: D'ADOPTER le premier projet de règlement n° VA-1300 modifiant le règlement de zonage n° VA-964, tel que décrit ci-dessus. DE FIXER la tenue de l’assemblée publique de consultation concernant ledit projet de règlement le jeudi 24 octobre 20…
   • · Motion 18 added: DE FÉLICITER les récipiendaires : Charles Duguay (à titre posthume) pour l’obtention du Prix reconnaissance Thérèse-Pagé; Mathieu Proulx pour le Prix de la relève; « Ce sera une Cathédrale », écrit par Pierre Tremblay qui a décroché le Pri…
   • · Motion 19 added: DE FÉLICITER Antony Pard pour sa performance lors de la compétition provinciale Souvenir Georges-Éthier qui a eu lieu du 26 au 29 septembre 2024 à Beauport et de lui souhaiter bon succès pour sa saison 2024-2025.
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Mario Bédard (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)