September 3, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 3 septembre 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 août 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Serge Belzile, au nom de Remorquage Belzile inc., ayant pour objet de fixer la marge de recul avant du bâtiment principal à 11 mètres, sur l’imme…
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Lise Cloutier, ayant pour objet de permettre qu’une partie de l’escalier soit localisée en cour avant; sur l’immeuble situé au 232, 2e Avenue Es…
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite M. Félix Champagne et Mme Jenny Carrière, ayant pour objet de fixer la marge de recul avant du garage contigu à la résidence à 5,87 mètres, sur l’immeub…
   • · Motion 6 added: REFUSER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Raymond Lemerise, ayant pour objet de permettre la construction d’un bâtiment accessoire en forme de dôme fixant : • sa profondeur totale à 18,5 mèt…
   • · Motion 7 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Normand Corriveau, au nom de la Succession Yvon Corriveau, ayant pour objet de fixer la marge de recul avant de la résidence à 6,06 mètres par ra…
   • · Motion 8 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par M. Sepher Javaheri, propriétaire de IMPACT FITNESS AMOS INC., pour les travaux de rénovation des façades et pour l’installation d’une nouvelle enseigne, tels q…
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au beso…
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir, au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer, pour et au nom de la …
   • · Motion 11 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir, au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer, pour et au nom de la …
   • · Motion 12 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir, au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer, pour et au nom de la …
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville d’Amos demande au gouvernement du Canada de bonifier substantiellement les sommes prévues pour la TECQ 2024-2028.
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant à signer, pour et au nom de la Ville, la convention de même que tout autre document nécessaire ou utile pour donner plein effet à la présente résolution.
   • · Motion 15 added: DE REMETTRE 35 000 $ aux organismes de sport de glace pour la saison 2024-2025; D’AUTORISER le directeur général et le directeur du Service de la culture, du tourisme et de la qualité de vie, à convenir des pourcentages attribués à chacun …
   • · Motion 16 added: D’ACCORDER au Collectif des Fées en Feu, une aide financière au montant de 9 000 $.
   • · Motion 17 added: DE CRÉER à compter du 4 septembre 2024, le poste de technicien en informatique aux Services administratif et financier, le tout assujetti aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur liant la Ville et le S.C.F.P., l…
   • · Motion 18 added: D'ADOPTER le second projet de règlement n° VA-1292 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 19 added: D'ADOPTER le second projet de règlement n° VA-1293 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 20 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1294 relatif à la soustraction des zones R4 de l’application de l’article 94 de Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation
   • · Motion 21 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1295 abrogeant le règlement n° VA-1107 décrétant des travaux d’infrastructures municipales pour la rue Trudel et la 12e avenue Est et l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés. DE FIXER la…
   • · Motion 22 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1296 abrogeant le règlement n° VA-1110 décrétant des travaux d’infrastructures municipales sur la 5e avenue Est (eaux usées) et l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés. DE FIXER la tenue…
   • · Motion 23 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1297 abrogeant le règlement n° VA-1200 décrétant des travaux de reconstruction du mur du parc rotary et l’emprunt nécessaire au paiement des coûts qui y sont rattachés. DE FIXER la tenue du registre les 16 et 1…
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)