June 17, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 17 juin 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 3 juin 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogations mineures au règlement de zonage n° VA-964, produite par la Ville d’Amos...
   • · Motion 4 added: D’AUTORISER, sur le site du patrimoine de la Maison Hector-Authier, Les immeubles Luc Nolet S.E.N.C. à procéder à la subdivision du lot 3 470 456 en deux lots distincts...
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de lotissement n° VA-965, produite par M. Luc Nolet...
   • · Motion 6 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de lotissement n° VA-965, produite par Me Alysson Bilodeau, au nom de Mme Jihye Moon...
   • · Motion 7 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par M. Benoit Brisson...
   • · Motion 8 added: DE NOMMER M. Philippe Angers, ou en son absence ou en l’absence de M. Guay, Mme Annie Audet, pour siéger sur le comité d’analyse constitué en vertu dudit règlement n° VA-988.
   • · Motion 9 added: D’ADJUGER à la firme Auger Bourgeois Desfossés Langlois Avocats Inc. le contrat pour services professionnels juridiques...
   • · Motion 10 added: D’ADOPTER la Directive relative à l'utilisation d'une autre langue que la langue officielle par la Ville d’Amos.
   • · Motion 11 added: DE DEMANDER formellement au gouvernement du Québec une révision de la Loi sur la fiscalité municipale relative aux services policiers...
   • · Motion 12 added: DE CONCLURE une entente relative à la gestion animalière sur le territoire de la MRC d’Abitibi;
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER la signature des ententes de contribution financière avec les entreprises suivantes...
   • · Motion 14 added: D’ADJUGER à Location Amos le contrat pour l’acquisition d’une scie à béton...
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes...
   • · Motion 16 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente...
   • · Motion 17 added: D’ENGAGER monsieur Jessy Nadon Vachon à titre de pompier à temps partiel...
   • · Motion 18 added: D'APPROUVER le paiement des comptes apparaissant sur la liste des montants à payer dressée par le trésorier en date du 31 mai 2024...
   • · Motion 19 added: D’APPUYER l’AREQ dans sa démarche visant la modernisation du modèle d’affaires des réseaux municipaux au Québec...
   • · Motion 20 added: D’ADJUGER à l’entreprise Infrastructel inc. le contrat pour l’inspection de poteaux de bois et traitement des anomalies...
   • · Motion 21 added: D’ACCORDER le contrat pour la fondation du garage à l’aéroport Magny à l’entreprise Fondations RMG inc....
   • · Motion 22 added: D’ENGAGER monsieur Sylvain Lachaine au poste de contremaître au Service des travaux publics...
   • · Motion 23 added: D’ADOPTER le nouveau plan d’action ainsi que la nouvelle politique des saines habitudes, de la vie active et du sport.
   • · Motion 24 added: D’AUTORISER le directeur général à signer au nom de la Ville ladite entente avec l’employé concerné...
   • · Motion 25 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1287 modifiant le plan d’urbanisme n° VA-963.
   • · Motion 26 added: D’ADOPTER le règlement n° VA-1288 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 27 added: D'ADOPTER le second projet de règlement n° VA-1289 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 28 added: D'ADOPTER le second projet de règlement n° VA-1290 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 29 added: D’ACCORDER à la Fondation du Cégep de l’Abitibi-Témiscamingue une aide financière au montant de 5 000 $...
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Mario Bédard (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)