June 3, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 3 juin 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 21 mai 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: QUE ce rapport soit publié sur le site Internet de la Ville d’Amos.
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Andrée-Anne Auger, en son nom et celui de M. Samuel Alix, ayant pour objet de permettre que la piscine hors terre soit localisée en partie en co…
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Julie Lepage, en son nom et celui de M. Philippe Lambert, ayant pour objet de permettre l’installation d’un spa en partie en cour latérale et à …
   • · Motion 6 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Pétronor inc., ayant pour objet de permettre l’installation de réservoirs à essence (total de 5) en cour avant, soit à plus de 40 mètres de la ligne…
   • · Motion 7 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Martin Cloutier, ayant pour objet de fixer la marge recul avant de la résidence à 5,32 mètres, correspondant à une entrée fermée, sur l’immeuble …
   • · Motion 8 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Me Valérie St-Gelais, au nom de M. Jean-Guy Blanchet, ayant pour objet de fixer la marge recul latérale de l’abri d’auto à 0,52 mètre, sur l’immeubl…
   • · Motion 9 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par M. Martin St-Denis, propriétaire de l’immeuble, pour des travaux de rénovation, tels que décrits ci-haut, sur l’immeuble situé au 2, 1re Avenue Ouest à Amos, s…
   • · Motion 10 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale tel que présenté par la propriétaire de l’immeuble et de l’entreprise Le Sommet, pour l’installation d’enseignes décrites ci-haut, sur l’immeuble situé au 91, 1re Avenue Ou…
   • · Motion 11 added: D’ADJUGER à l’entreprise Garage Tardif Ltée le contrat pour l’acquisition d’une camionnette, selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre présentée à la Ville, au montant de 48 626 $, excluant les taxes. DE …
   • · Motion 12 added: D’ACCORDER le contrat pour le marquage de la chaussée 2024 à Lignes-Fit inc. pour un montant de 25 204,30 $ excluant les taxes applicables, selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre de prix présentée à la…
   • · Motion 13 added: D’EMPRUNTER à même le fonds de roulement un montant nécessaire afin de pourvoir au paiement des dépenses encourues pour lesdits travaux ci-haut mentionné pour la mise aux normes des gicleurs, le remplacement et des modifications du système…
   • · Motion 14 added: D’ADJUGER à HQ Audio le contrat pour l’acquisition de la console de son, selon les termes et conditions de son offre de prix présentée à la Ville, au montant de 53 291,96 $, excluant les taxes. D’EMPRUNTER à même le fonds de roulement le m…
   • · Motion 15 added: DE MANDATER le maire et le directeur général à signer, pour et au nom de la Ville d’Amos, la convention collective, à intervenir avec le Syndicat canadien de la fonction publique (Loisirs et aréna) et ce, pour la période du 1er janvier 202…
   • · Motion 16 added: D’ENGAGER madame Josée Lafrance au poste de secrétaire-réceptionniste au Service des travaux publics à compter du 4 juin 2024, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur liant la Ville et le S…
   • · Motion 17 added: DE REPORTER la date pour le dépôt du rôle d’évaluation 2025-2026-2027 au 23 octobre 2024 afin d’assurer la qualité des analyses; DE TRANSMETTRE copie de la résolution au ministre des Affaires municipales et de l’Occupation du territoire ai…
   • · Motion 18 added: D’ACQUÉRIR de l’entreprise 9199-5498 Québec inc. le lot 6 274 147, cadastre du Québec pour fins de parc et les lots 6 274 149 et 6 357 951, cadastre du Québec pour fins de rue; DE CÉDER à l’entreprise 9199-5498 Québec inc. les lots 6 623 9…
   • · Motion 19 added: DE VERSER une aide financière d’un montant de 5 000 $ (3 500 $ pour la Marché public d’Amos et 1 500 $ pour le Marché de Noël) à la SADC Harricana, conditionnellement aux respects des procédures et politiques de la Ville.
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)