May 21, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 21 mai 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 6 mai 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Claudine Gosselin, ayant pour objet de fixer la superficie totale de l’ensemble des bâtiments accessoires sur la propriété à 100,01 mètres carré…
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Chantal Bélanger, au nom de la Succession Lucienne St-Pierre, ayant pour objet de fixer la marge de recul avant de la résidence à 5,40 mètres ai…
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Louise Naud et M. Luc Allard, ayant pour objet de fixer le coefficient d’occupation du sol de la résidence à 30,4 %, soit 197,13 mètres carrés, …
   • · Motion 6 added: DE REFUSER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par M. Maxime Frigon, propriétaire de l’entreprise Studio Stunt Ink, tel que décrit ci-haut, sur l’immeuble situé au 282, 1re Avenue Ouest à Amos, savoir le lot 2 9…
   • · Motion 7 added: D’ACCORDER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par M. André Fortin de Posimage, pour la compagnie MNP, tel que décrit ci-haut, sur l’immeuble situé au 101, 1re Avenue Est à Amos, savoir le lot 2 977 632, cadastr…
   • · Motion 8 added: D’ACCORDER le plan d’implantation et d’intégration architecturale tel que présenté par les propriétaires de l’entreprise Les Prestigieuses, pour l’installation de deux enseignes murales décrites ci-haut, sur l’immeuble situé au 1, 1re Aven…
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalité jugées pertinentes. D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer, au nom de la Ville, l’e…
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalité jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint, à signer, au nom de la Ville l’ente…
   • · Motion 11 added: D’ACQUÉRIR de 9398-8046 Québec inc. les lots 2 979 043, 2 979 044, 2 979 045, cadastre du Québec au montant de 260 000 $ plus les taxes applicables; D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres condition…
   • · Motion 12 added: D’ÉTABLIR les tarifs de rémunération du personnel électoral lors d’élection municipale comme suit : Président d’élection 6 000 $; Adjoint au président 2 525 $; Secrétaire d’élection 3 585 $; Trésorier 2 525 $; Responsable des communication…
   • · Motion 13 added: D’ACQUÉRIR gratuitement de l’entreprise Immeubles Jackand inc. et Gilles Blouin et al., les lots 6 550 579 et 6 550 580, cadastre du Québec à titre de rue, incluant toutes les infrastructures y aménagées. D’AUTORISER le directeur général à…
   • · Motion 14 added: D’ADJUGER à l’entreprise Wolseley Canada inc. le contrat pour la fourniture d’accessoires d’aqueduc et d’égout selon les termes et conditions de l’appel d’offres et de la soumission présentée par ladite entreprise au montant de 139 934,86 …
   • · Motion 15 added: DE REJETER la soumission reçue de Nordmec Construction inc. dans le cadre de l’appel d’offres public pour le remplacement du dégrilleur de la station d’épuration.
   • · Motion 16 added: D’OCTROYER à l’entreprise La Société d’Entreprises générales Pajula Limitée le contrat pour le concassage de résidus de béton, selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre de prix présentée à la Ville, au mo…
   • · Motion 17 added: D’ACCORDER à Pompaction inc. le contrat pour l’acquisition de la pompe de distribution d’eau potable, selon les termes et conditions de son offre de prix présentée à la Ville, au montant de 99 895,95 $, excluant les taxes. DE FINANCER l’ac…
   • · Motion 18 added: D’ACCORDER à Les Contrôles PROVAN Associés inc. le contrat pour l’acquisition de deux valves à boisseau excentrique, selon les termes et conditions de son offre de prix présentée à la Ville, au montant de 31 154.28 $, excluant les taxes. D…
   • · Motion 19 added: D’ACCEPTER la proposition de services présentée par le Groupe de recherche sur l’eau souterraine de l’Université du Québec en Abitibi-Témiscamingue le 7 mai 2024, au coût de 69 000 $ et ce, pour la période débutant au mois mai 2024 et se t…
   • · Motion 20 added: D’ENGAGER madame Lucie Houle au poste de journalière au Service de la culture, du tourisme et de la qualité de vie à compter d’une date à déterminer entre elle et le directeur de ce service, le tout conformément aux dispositions de la conv…
   • · Motion 21 added: D'APPROUVER le paiement des comptes apparaissant sur la liste des montants à payer dressée par le trésorier en date du 30 avril 2024 et d'entériner les déboursés déjà effectués apparaissant sur la liste du caisse-déboursé également dressée…
   • · Motion 22 added: D'ADJUGER à l’entreprise Ricoh le contrat pour la location et l’entretien de la reprographie multifonction, le tout selon les termes et conditions de l’appel d’offres et de la soumission présentée par ladite entreprise. D’AUTORISER monsieu…
   • · Motion 23 added: D’ADJUGER à la firme GBI Experts-Conseils inc. le contrat pour services professionnels en ingénierie pour des travaux de fermeture d’une cellule (1C) au lieu d’enfouissement technique, pour le prix de 101 884.10 $ excluant les taxes applic…
   • · Motion 24 added: DE MANDATER la firme Géoposition arpenteur-géomètre afin de réaliser la préparation du plan et de la description des limites de la nouvelle ville à la suite du regroupement entre la Ville d’Amos et la municipalité de St-Félix-de-Dalquier, …
   • · Motion 25 added: DE procéder au congédiement de l’employé concerné par ledit rapport; DE mandater le directeur général de faire parvenir à cet employé une copie conforme de la présente résolution; QUE le service des ressources humaines soit autorisé à vers…
   • · Motion 26 added: D’ADJUGER à l’entreprise Duroking Construction le contrat pour le prolongement de services municipaux 10e avenue Ouest et rue Franck-Blais, au montant de 5 003 672,14 $ incluant les taxes applicables, selon les termes et conditions stipulé…
   • · Motion 27 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1285 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 28 added: D'ADOPTER le premier projet de règlement n° VA-1290 modifiant le règlement de zonage n° VA-964, tel que décrit ci-dessus. DE FIXER la tenue de l’assemblée publique de consultation concernant ledit projet de règlement le jeudi 6 juin 2024 à…
   • · Motion 29 added: D’ACCORDER, pour l’année 2024, au Comité des loisirs de Saint-Maurice, une aide financière au montant de 15 000 $ pour ses opérations annuelles.
   • · Motion 30 added: DE FÉLICITER l’équipe de la Chambre de commerce et d’industrie du Centre-Abitibi pour leur dynamisme et leur apport au développement économique ainsi que tous les lauréats de cette 34e édition du Gala Élites
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)