May 6, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 6 mai 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 avril 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par l’entreprise Devcore Construction (Qc) inc, propriétaire, pour la démolition du bâtiment commercial et de l’entrepôt, sur l’immeuble situé au 352, 1re Avenue E…
   • · Motion 4 added: DE PROCLAMER le 17 mai « Journée internationale contre l’homophobie et la transphobie » et de souligner cette journée en tant que telle.
   • · Motion 5 added: D’ACQUÉRIR de Gestion Lorèse le lot 2 977 666 cadastre du Québec, au montant de 199 500 $ plus les taxes applicables; DE MANDATER PME Inter Notaires Abitibi inc. afin de réaliser l’acte notarié, dont les honoraires et frais incomberont à l…
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER le directeur général, à signer au besoin, au nom de la Ville, l’addenda à l’entente entourant la livraison de sols contaminés utilisés comme matériel de recouvrement au LET d’Amos.
   • · Motion 7 added: QUE la Ville d’Amos JOIGNE par les présentes, le regroupement d’achat de l’Union des municipalités du Québec et mandate celle-ci, en vue de l’octroi d’un contrat de produits d’assurance pour les cyber-risques pour la période du 1er juillet…
   • · Motion 8 added: QUE la Ville d’Amos accepte d’être partenaire du milieu au sein du Regroupement innovant pour l’impression d’immeubles durables (RI³D-FRQNT); D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et mo…
   • · Motion 9 added: DE CÉDER à titre gratuit à Habitat pour l’humanité, province de Québec le lot 6 623 961, cadastre du Québec, pour le projet de construction d’un jumelé par impression 3D; [Conditions listed] D’AUTORISER le directeur général à convenir au n…
   • · Motion 10 added: D’ACCEPTER l’offre de services présentée par Innovision+ le 1er mai 2024, au coût de 6 177,84 $ excluant les taxes à la consommation avec un écart maximal de 3 000 $ plus les taxes pour tenir compte des coûts variables; D’AUTORISER la gref…
   • · Motion 11 added: D’ADJUGER à Cormier Aviation Consultation le contrat pour la conception, validation des approches GPS à l’aéroport Magny, selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre de prix présentée à la Ville, au montant…
   • · Motion 12 added: D’ADJUGER à l’entreprise Magny Électrique le contrat pour l’acquisition et l’installation d’un système d’éclairage au complexe sportif Desjardins (Pavillon Marc-Duguay), selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de so…
   • · Motion 13 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint, à signer pour e…
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER le directeur du service des incendies, monsieur Guy Béchard, à participer au congrès annuel de l’Association des gestionnaires en sécurité incendie et civile du Québec (AGSICQ) qui se tiendra à Gatineau du 31 mai au 4 juin 2024.
   • · Motion 15 added: D’ENGAGER madame Guylaine Sauvageau-Trudel au poste de secrétaire administrative au Service des travaux publics à compter du 7 mai 2024, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur liant la Vil…
   • · Motion 16 added: DE NOMMER monsieur Sam Whissell au poste d’aide-inspecteur municipal pour la saison estivale 2024 à compter du 4 juin 2024, et ce, jusqu’au 16 août 2024.
   • · Motion 17 added: D’AUTORISER le directeur général, monsieur Patrick Rodrigue, à participer au congrès annuel de l’ADGMQ qui se tiendra au Mont-Saint-Anne du 5 au 7 juin 2024.
   • · Motion 18 added: QUE la Ville d’Amos appuie le Club de l’âge d’or Harricana d’Amos dans sa recherche d’un soutien financier pour la réparation de son immeuble.
   • · Motion 19 added: D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes à cette entente; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer au beso…
   • · Motion 20 added: D’ACCORDER le contrat pour le montage du bâtiment Honco à Construction Sogesco pour un montant de 127 300 $ excluant les taxes applicables; D’AUTORISER monsieur Régis Fortin, directeur du service des Immobilisations et de l’Environnement o…
   • · Motion 21 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1281 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 22 added: D'ADOPTER le projet de règlement n° VA-1286 modifiant le règlement de zonage n° VA-964, tel que décrit ci-dessus. DE FIXER la tenue de l’assemblée publique de consultation concernant ledit projet de règlement le 30 mai 2024 à 17 h à la sal…
   • · Motion 23 added: D'ADOPTER le projet de règlement n° VA-1287 modifiant le règlement n° VA-963 concernant le plan d’urbanisme. DE FIXER la tenue de l’assemblée publique de consultation concernant ledit projet de règlement le 6 juin 2024 à 17 h à la salle du…
   • · Motion 24 added: D'ADOPTER le projet de règlement n° VA-1288 modifiant le règlement de zonage n° VA-964, tel que décrit ci-dessus. DE FIXER la tenue de l’assemblée publique de consultation concernant ledit projet de règlement le 6 juin 2024 à 17 h à la sal…
   • · Motion 25 added: D'ADOPTER le premier projet de règlement n° VA-1289 modifiant le règlement de zonage n° VA-964, tel que décrit ci-dessus. DE FIXER la tenue de l’assemblée publique de consultation concernant ledit projet de règlement le 6 juin 2024 à 17 h …
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)