March 18, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 18 mars 2024 tel que modifié.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 4 mars 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Yolaine Sauvageau, ayant pour objet de fixer la marge de recul latérale Est de la remise à 0,73 mètre ainsi que fixer la marge de recul latérale…
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par M. Sébastien Martel, ayant pour objet la construction d’une résidence multifamiliale isolée de 14 logements, ce qui aura pour effet de : • Fixer la …
   • · Motion 5 added: D’APPROUVER le plan d’implantation et d’intégration architecturale présenté par monsieur Stephen Lafrenière, au nom de Sogitex C.I.N. Amos inc., pour les travaux décrits ci-haut, sur l’immeuble situé au 61, 1re Avenue Est à Amos, savoir le…
   • · Motion 6 added: QUE la Ville d’Amos confirme au ministère de l’Éducation qu’elle fera les démarches nécessaires auprès du ministère de l’Énergie et des Ressources naturelles afin d’acquérir le terrain du Camp Dudemaine.
   • · Motion 7 added: QUE la Ville d’Amos JOIGNE par les présentes, le regroupement d’achat de l’Union des municipalités du Québec, en vue de l’octroi d’un contrat en assurances responsabilité pour les parcs de rouli-roulant, pistes de BMX et aménagements sembl…
   • · Motion 8 added: D’ADJUGER à l’entreprise Location Amos le contrat pour l’acquisition de garde-corps selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre de prix présentée à la Ville au montant de 39 238,67 $, excluant les taxes. D’…
   • · Motion 9 added: D’ADJUGER à l’entreprise Sonospec le contrat pour l’acquisition et la livraison de lumières LED au centre d’exposition selon les termes et conditions de la demande d’offre de prix et de son offre de prix présentée à la Ville au montant de …
   • · Motion 10 added: DE DÉPOSER une demande d’aide financière dans le cadre du programme Aide aux immobilisations du ministère de la Culture et des Communications pour la réalisation du projet de renouvellement de la console de son au Théâtre des Eskers et l’a…
   • · Motion 11 added: D’APPUYER la Corporation des fêtes et festivals d’Amos / H2O le festival, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds culturel de la MRC Abitibi.
   • · Motion 12 added: D’APPUYER la Corporation des fêtes et festivals d’Amos / H2O le festival, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds culturel de la MRC Abitibi.
   • · Motion 13 added: D’APPUYER la Corporation des fêtes et festivals d’Amos / H2O le festival, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds touristique de la MRC Abitibi.
   • · Motion 14 added: D’APPUYER Vélo MRC Abitibi, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds structurant de la MRC Abitibi.
   • · Motion 15 added: D’APPUYER Vélo MRC Abitibi, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds structurant de la MRC Abitibi.
   • · Motion 16 added: QUE la Ville d’Amos appuie le projet du Centre de services scolaire Harricana pour le projet de réfection des gymnases de la Calypso afin que ce dernier puisse bénéficier de l’aide financière du ministère de l’Éducation dans le cadre du Pr…
   • · Motion 17 added: D’APPUYER Camp de base Abitibi, dans son projet déposé dans le cadre du programme Fonds touristique de la MRC Abitibi.
   • · Motion 18 added: D'APPROUVER le paiement des comptes apparaissant sur la liste des montants à payer dressée par le trésorier en date du 29 février 2024 et d'entériner les déboursés déjà effectués apparaissant sur la liste du caisse-déboursé également dress…
   • · Motion 19 added: D’APPROUVER ledit rapport préparé par la directrice générale, madame Audrey Ayotte. DE TRANSMETTRE une copie de la présente résolution au ministère des Transports du Québec.
   • · Motion 20 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1278 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 21 added: D'ADOPTER le règlement n° VA-1279 modifiant le règlement de zonage n° VA-964.
   • · Motion 22 added: D'ADOPTER le premier projet de règlement n° VA-1281 modifiant le règlement de zonage n° VA-964, tel que décrit ci-dessus. DE FIXER la tenue de l’assemblée publique de consultation concernant ledit projet de règlement le 11 avril 2024 à 17 …
   • · Attendance added: Robert Julien (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Annie Quenneville (present)
   • · Attendance added: Patrick Rodrigue (present)
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)