February 5, 2024

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la séance ordinaire du 5 février 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 2 added: D'APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 15 janvier 2024 tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Mme Karine Gauvreau, ayant pour objet de fixer le pourcentage d’occupation du sol de la résidence unifamiliale en rangée à 32,2 %, sur l’immeuble si…
   • · Motion 4 added: D’ACCORDER la demande de dérogation mineure au règlement de zonage n° VA-964, produite par Me Alysson Bilodeau, au nom de Dany Corriveau, ayant pour objet de fixer : La marge de recul avant de la résidence et de l’abri d’auto contigu à 5,8…
   • · Motion 5 added: DE NOMMER le conseiller Pierre Deshaies et la conseillère Nathalie Michaud pour siéger sur le comité d’analyse constitué en vertu dudit règlement n° VA-988. DE NOMMER messieurs Pierre-Michel Guay et Yoan Bolduc pour siéger sur le comité d’…
   • · Motion 6 added: QUE le conseil approuve l’offre d’achat faite à Gestion Lorèse pour le lot 2 977 666, cadastre du Québec; D’AUTORISER le directeur général à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalité jugées pertinentes; D’AUTORIS…
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER l’amendement no 1 du bail avec Via Rail Canada inc. et DE RATIFIER la signature du maire et de la greffière dudit amendement.
   • · Motion 8 added: D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant à signer au nom de la Ville l’entente de partenariat pour la fourniture de service des cadets de la Sûreté du Québec pour la période estivale 2024; D’AUTORISER le directeur général à signer au nom…
   • · Motion 9 added: D’AUTORISER monsieur Patrick Rodrigue, directeur général, à signer pour et au nom de la Ville d’Amos, toute entente relative au départ de madame Trudel.
   • · Motion 10 added: D’ENGAGER monsieur Jonathan Faucher au poste de journalier spécialisé au Service des travaux publics à compter du 6 février 2024, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur liant la Ville et l…
   • · Motion 11 added: D’ENGAGER monsieur Alex Paquette au poste de journalier spécialisé au Service des travaux publics à compter du 6 février 2024, le tout conformément aux dispositions de la convention collective présentement en vigueur liant la Ville et le S…
   • · Motion 12 added: D’ENGAGER madame Audrey-Ann Lessard au poste d’agente d’information touristique au Service de la culture, du tourisme et de la qualité de vie à compter d’une date à déterminer entre elle et le directeur de ce service, le tout conformément …
   • · Motion 13 added: QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit : [list of 8 points] QUE, en ce qui concerne les amortissements annuels de capital prévus pour les années 2030 et…
   • · Motion 14 added: D’ACCORDER en faveur des sociétés Hydro-Québec et Télébec, une servitude permettant l’installation, l’entretien, la réparation et le remplacement de lignes aériennes ou souterraines de distribution d’énergie électrique et de télécommunicat…
   • · Motion 15 added: D’ACQUÉRIR de Lotissements Limoges inc. une partie du lot 3 371 284, cadastre du Québec; DE CÉDER à Lotissements Limoges inc. une partie du lot 6 528 049, cadastre du Québec; DE MANDATER PME Inter Notaires Abitibi inc. afin de réaliser l’a…
   • · Motion 16 added: D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint à signer, pour et au nom de la Ville, la convention d’aide financière et tout autre document nécessaire pour donner plein effet à la présente résolution.
   • · Motion 17 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 18 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 19 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 20 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 21 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 22 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 23 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 24 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 25 added: DE VERSER à la Chambre de commerce et d’industrie d’Amos-Harricana un montant de 10 000 $ pour la gestion du Comité de commerçants. DE VERSER à la Chambre de commerce et d’industrie d’Amos-Harricana un montant de 20 000 $ pour les activité…
   • · Motion 26 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 27 added: D’AUTORISER le directeur général ou le directeur général adjoint à convenir au nom de la Ville, de toutes autres conditions et modalités jugées pertinentes; D’AUTORISER le maire ou le maire suppléant et la greffière ou le greffier adjoint …
   • · Motion 28 added: DE FÉLICITER tous les jeunes athlètes pour leur participation dans plus de 14 disciplines lors de ces jeux. DE REMERCIER le président du comité organisateur François Sills, ainsi que les nombreux bénévoles pour l’excellence de leur travail…
   • · Motion 29 added: DE FÉLICITER M. Patrick Bernier pour son expédition en Antarctique et de lui souhaiter les meilleurs succès lors de ses prochaines aventures.
   • · Attendance added: Richard Michaud (present)
   • · Attendance added: Sébastien D'Astous (present)
   • · Attendance added: Robert Julien (present)
   • · Attendance added: Martin Roy (present)
   • · Attendance added: Nathalie Michaud (present)
   • · Attendance added: Pierre Deshaies (present)
   • · Attendance added: Mario Brunet (present)
   • · Attendance added: Claudyne Maurice (present)