16 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’adopter l’ordre du jour de la séance ordinaire du 16 février 2026 tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 16 janvier 2026, tel que rédigé par la directrice générale.
   • · Motion 3 added: D’AUTORISER la directrice générale à signer pour et au nom de la Municipalité l’avenant numéro 06 au contrat de l’appel d’offres AO 2025-006 pour les travaux de stabilisation des berges de la rivière Delisle sur la rue Lippé.
   • · Motion 4 added: D’AUTORISER la directrice générale à signer pour et au nom de la Municipalité l’avenant numéro 07 au contrat de l’appel d’offres AO 2025-006 pour les travaux de stabilisation des berges de la rivière Delisle sur la rue Lippé en lien avec l…
   • · Motion 5 added: D’AUTORISER la directrice générale à signer pour et au nom de la Municipalité l’avenant numéro 01 au contrat pour les services professionnels en contrôle qualitatif des matériaux pour la stabilisation des berges de la rivière Delisle sur l…
   • · Motion 6 added: DE NOMMER madame Sandra Boulanger, directrice générale, à titre de représentante de la Municipalité des Coteaux lors de la vente pour taxes pour les dossiers présentés à la MRC de Vaudreuil-Soulanges.
   • · Motion 7 added: D’AUTORISER la directrice générale à demander à la Municipalité régionale de comté de Vaudreuil-Soulanges de faire vendre les propriétés concernées pour non-paiement de taxes advenant le cas où les paiements ne soient pas effectués pour ré…
   • · Motion 8 added: DE NOMMER les membres du conseil suivants afin de siéger sur le comité de signalisation et de modération de la circulation : Gaétan St-Yves, Michel Joly, Carl Dussault.
   • · Motion 9 added: QUE les règlements d’emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations, conformément à ce qui suit...
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER une augmentation de la quote-part 2026 de la Municipalité des Coteaux au Service du transport adapté de Salaberry-de-Valleyfield au montant de 2 369,03 $.
   • · Motion 11 added: D’AFFECTER un montant total de 190 948,57 $ provenant des excédents non affectés afin de pourvoir au financement des dépenses reliées au projet 25-INFRAHYG-01.
   • · Motion 12 added: Que les chèques portant les numéros 4842 à 4994 (moins le chèque # 4947) soient approuvés, pour un montant de 1 911 458.58 $...
   • · Motion 13 added: D’ADOPTER le Règlement numéro 334 modifiant le Règlement sur les nuisances numéro 249 (RMH 450).
   • · Motion 14 added: D’AUTORISER l’installation d’une conduite d’égout pluvial sur le lot 4 240 240 (parc Emblème) aux conditions suivantes...
   • · Motion 15 added: D’AUTORISER madame Sandra Boulanger, directrice générale, à signer pour et au nom de la Municipalité l’entente de collaboration entre la Municipalité des Coteaux, le Centre de service scolaire des Trois-Lacs et la Ville de Coteau-du-Lac.
   • · Motion 16 added: D’ENTÉRINER la constitution du comité interne de formations selon les dispositions précitées.
   • · Motion 17 added: DE PROCÉDER à la création du poste cadre de Responsable des communications et des relations avec le milieu... DE NOMMER madame Geneviève Juillet à titre de Responsable des communications et relations avec le milieu...
   • · Motion 18 added: QUE la séance ordinaire du 16 février 2026 soit levée à 19h37.
   • · Attendance added: Sylvain Brazeau (present)
   • · Attendance added: Angélique L'Écuyer (present)
   • · Attendance added: Sylvie Joly (present)
   • · Attendance added: Claude Lepage (present)
   • · Attendance added: Michel Joly (present)
   • · Attendance added: Carl Dussault (present)
   • · Attendance added: Gaétan St-Yves (present)
   • · Attendance added: Sandra Boulanger (present)