19 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour de la présente séance, tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 8 décembre 2025 sans être lu, les conseillers ayant reçu copie avant la présente séance.
   • · Motion 3 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 8 décembre 2025 sans être lu, les conseillers ayant reçu copie avant la présente séance.
   • · Motion 4 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 10 décembre 2025 sans être lu, les conseillers ayant reçu copie avant la présente séance.
   • · Motion 5 added: D'ACCEPTER les demandes de dérogations mineures pour les bâtiments actuels situés au 486, chemin de la Grande-Côte
   • · Motion 6 added: D'APPROUVER à titre de PIIA la modification de l'enseigne existante sur le bâtiment et la modification de l'enseigne détachée pour l'établissement Askal situé au 132, boulevard Labelle
   • · Motion 7 added: D'APPROUVER à titre de PIIA le projet d'agrandissement au 232, rue Willowtree
   • · Motion 8 added: D'APPROUVER à titre de PIIA le projet d'agrandissement et de rénovation du bâtiment patrimonial situé au 591, chemin de la Grande-Côte
   • · Motion 9 added: D'APPROUVER, à titre de programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé, le projet de construction d'un bâtiment multifamilial de 5 logements sur 2 étages à la suite d'une démolition complète du bâtiment principal existant au 206, ru…
   • · Motion 10 added: D'ADOPTER sans changement le Règlement 978 sur les ententes relatives aux travaux municipaux.
   • · Motion 11 added: D'APPUYER officiellement, par la présente résolution, la démarche entreprise par la MRC des Laurentides concernant le report des coupes forestières à l'intérieur des projets d'aires protégées à l'étude. D'APPUYER la demande de tenue d'une …
   • · Motion 12 added: DE RENOUVELER le mandat de Monsieur Alexandre Labrecque pour un terme de 2 ans, soit du 12 novembre 2025 au 12 novembre 2027, à titre de membre citoyen du Comité consultatif d'urbanisme.
   • · Motion 13 added: DE PROCÉDER à la nomination de Monsieur Louis Beaupré et Madame Jennifer Carey à titre de membres citoyens du Comité consultatif d'urbanisme pour une durée de deux ans chacun. D'AUTORISER la dépense de 900 $ à même le poste budgétaire 02-6…
   • · Motion 14 added: DE MANDATER le Comité consultatif en environnement à étudier, à analyser, à donner des avis et à faire des recommandations en lien avec : 1. Le projet porteur Bonifier nos milieux naturels. 2. Le projet porteur Instaurer des mesures écofis…
   • · Motion 15 added: DE RENOUVELER le mandat de Madame Émilie Lapalme-Gendron pour un nouveau terme de 2 ans à partir du 15 février 2026.
   • · Motion 16 added: D'AUTORISER la participation de sept élus au Dîner de la mairie de Rosemère. D'AUTORISER la dépense d'un montant maximum de 700 $, avant taxes, pour l'achat de sept billets, à même le poste budgétaire 02-111-00-312 du fonds général.
   • · Motion 17 added: DE RETIRER de l'annexe 6 les noms de Messieurs Eric Westram et Jocelyn Lacombe, de Me Catherine Adam et de Madame Marie-Claude Themens. D'AJOUTER à l'annexe 6 les noms de Madame Marie-Elaine Pitre, mairesse, de Me Alexandre Bélisle-Desjard…
   • · Motion 18 added: DE FINANCER les règlements d'emprunt indiqués au 1er alinéa du préambule par billets, conformément à ce qui suit : 1. Les billets seront datés du 18 février 2026. 2. Les intérêts seront payables semi-annuellement, le 18 février et le 18 ao…
   • · Motion 19 added: DE DEMANDER à la MRC Thérèse-De Blainville d'inscrire les deux projets suivants à sa programmation : • Stratégie de communication pour favoriser l'acceptabilité sociale des infrastructures vertes. • Développement d'outils géomatiques pour …
   • · Motion 20 added: D'AUTORISER la mairesse Marie-Elaine Pitre, à signer, pour et au nom de la Ville, la convention d'aide financière entre le ministre des Affaires municipales et la Ville de Rosemère relative à l'octroi d'une aide financière dans le cadre du…
   • · Motion 21 added: D'ACCEPTER la demande d'avenant #3 présentée par la firme GBI Experts-Conseils pour un montant de 31 417,75 $, taxes en sus, et de modifier le contrat pour le projet ST-143 16530 - Services professionnels pour la préparation des plans, dev…
   • · Motion 22 added: DE PROCÉDER à la réception finale des travaux et au paiement du certificat #7F incluant la libération de la retenue finale à la suite de la réception des garanties exigées, à la compagnie Monco Construction inc. d'un montant de 42 944,95 $…
   • · Motion 23 added: DE PROCÉDER à la réception provisoire des travaux, à la libération de la moitié de la retenue au certificat #3P à la compagnie Les Entreprises Miabec inc. d'un montant de 17 560,78 $, taxes en sus, pour les travaux ST-269 24667 - Travaux d…
   • · Motion 24 added: DE PROCÉDER à la libération de la retenue de 10 % du certificat #1 totalisant un montant de 1 278,50 $, taxes en sus, à la compagnie Ciments Lavallée. D'AUTORISER le remboursement de la retenue à même le poste budgétaire 55-136-00-100.
   • · Motion 25 added: DE VERSER les montants suivants : - Fondation Hôpital régional de Saint-Jérôme | Commandite Classique des maires 2025 : 2 000 $ - Le Groupe Marraine Tendresse | Financement annuel 2025-2026 : 100 $ - Loisirs Laurentides | Fonds de l'athlèt…
   • · Motion 26 added: D'ADOPTER le Plan d'action annuel 2026 de la Ville de Rosemère à l'égard des personnes handicapées.
   • · Motion 27 added: D'AUTORISER la cheffe de division sports et programmes à signer, pour et au nom de la Ville, l'entente avec Quarante-Zéro inc. pour l'organisation du tennis pour l'année 2026.
   • · Motion 28 added: DE LEVER la séance à 20 h 36.
   • · Attendance added: Marie-Hélène Fortin (present)
   • · Attendance added: Stéphanie Nantel (present)
   • · Attendance added: Annick Lemelin Lagacé (present)
   • · Attendance added: Jean-François Gagnière (present)
   • · Attendance added: Sébastien Jacquet (present)
   • · Attendance added: Elmer van der Vlugt (present)
   • · Attendance added: Catherine Adam (present)
   • · Attendance added: Alexandre Bélisle-Desjardins (present)
   • · Attendance added: Marie-Elaine Pitre (present)