5 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: Il est proposé par le conseiller Monsieur Yves Gagné que l’ordre du jour soit adopté tel que soumis, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert aux discussions.
   • · Motion 2 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue accorde à Monsieur Denis Laroche, 454 rue Saint-Joseph Nord à Rivière-Bleue la dérogation demandée.
   • · Motion 3 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue accorde à Monsieur Éric Bossé, 43 rue de Pied-du-Lac à Rivière-Bleue la dérogation demandée.
   • · Motion 4 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue accorde à Madame Carolanne Williams, 29 route 232 à Rivière-Bleue la dérogation demandée.
   • · Motion 5 added: Il est proposé par le conseiller Monsieur Gabriel Rafih que le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 avril 2026 soit accepté tel que rédigé par la directrice générale.
   • · Motion 6 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que ce conseil reçoive et approuve le rapport de la directrice générale portant sur l’engagement d’employés occasionnels, au cours du mois d’avril 2026, nécessaire à la poursuite des activités de la M…
   • · Motion 7 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que ce conseil reçoive et accepte le rapport de la directrice générale portant sur le suivi administratif du mois d’avril 2026.
   • · Motion 8 added: Il est proposé par la conseillère Madame Thérèse Beauregard, que ce conseil ratifie le paiement des dépenses effectuées au cours du dernier mois, inscrites sur le bordereau numéro Sc-25-007... QUE ce conseil approuve la liste des comptes à…
   • · Motion 9 added: Les membres du conseil donnent avis que sera présenté à la présente séance de ce conseil, une modification du règlement de zonage numéro 2015-364 et ses amendements portant sur l’implantation de mini maison sur son territoire, les abris fo…
   • · Motion 10 added: Il est proposé par la conseillère, Madame Véronique Bossé que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-493
   • · Motion 11 added: Les membres du conseil donnent avis que sera présenté à la présente séance de ce conseil, une modification du plan de zonage du règlement de zonage numéro 2015-364 et ses amendements.
   • · Motion 12 added: Il est proposé par le conseiller, Monsieur Yves Gagné que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-494
   • · Motion 13 added: Il est proposé par la conseillère, Madame Claudine Marquis que ce conseil approuve le budget révisé d’opération de l'exercice 2026, de l’Office municipal d’habitation du Témiscouata.
   • · Motion 14 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que ce conseil ratifie les 24 enregistrements effectués qui amènent une augmentation de l’évaluation imposable de 393 400,00 $...
   • · Motion 15 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que la Municipalité défraie le coût du vin qui sera servi aux participants et participantes de la 52ème édition du Souper homard du Service Incendie, tenu samedi le 16 mai 2026.
   • · Motion 16 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que la Municipalité accorde une bourse d’excellence à tous les étudiantes finissantes ou étudiants finissants du secondaire, de Rivière-Bleue, pour son implication scolaire et sociale.
   • · Motion 17 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que ce conseil contribue au financement de la Fondation Persévérance scolaire du Fleuve-et-des-Lacs en effectuant un don de cinq cents dollars (500 $) comme les années précédentes
   • · Motion 18 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que la Municipalité contribue financièrement à la Fondation de la santé du Témiscouata, en versant un montant de cinq cents dollars (500 $).
   • · Motion 19 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que la Municipalité entérine la décision du comité de sélection et procède à l'engagement de : Madame Koralie Rodrigue à titre de coordonnatrice; Mesdames Marie-Laurence Langevin, Ély-Rose D’amours St…
   • · Motion 20 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que le 3ème ATTENDU QUE soit remplacé par le texte suivant : QU’il est une condition expresse à la présente vente sans laquelle elle n'aurait pas lieu, que les acquéreurs s'engagent et s'obligent à dé…
   • · Motion 21 added: Il est proposé par le conseiller, Monsieur Yves Gagné, QUE le conseil municipal autorise la directrice générale, Madame Claudie Levasseur à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document relatif à la reconduction du bail avec l’e…
   • · Motion 22 added: sur proposition de la conseillère, Madame Christiane Roy, il est résolu à l’unanimité que: 1. DÉCISION : Le conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue accepte le nouveau contrat portant le numéro de dossier 6509-26-4520 avec le …
   • · Motion 23 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité d’autoriser Madame Claudie Levasseur, directrice générale, pour représenter la Municipalité auprès de la cour de Rivière-du-Loup, dans le dossier;
   • · Motion 24 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que ce conseil octroie le contrat pour la réalisation du mandat – Service en ingénierie pour la réfection d’une portion de la rue des Loisirs à Actuel Conseil.
   • · Motion 25 added: Il est proposé et résolu à l’unanimité que la Municipalité accepte d’accorder un soutien financier à l’organisme du Club Optimiste en versant un montant de 200,00 $ pour l’année 2026.
   • · Attendance added: Claude H. Pelletier (present)
   • · Attendance added: Thérèse Beauregard (present)
   • · Attendance added: Véronique Bossé (present)
   • · Attendance added: Claudine Marquis (present)
   • · Attendance added: Christiane Roy (present)
   • · Attendance added: Yves Gagné (present)
   • · Attendance added: Gabriel Rafih (present)
   • · Attendance added: Claudie Levasseur (present)
   • · Attendance added: Nadye Michaud (present)
   • · Attendance added: Marie-Eve Nadeau (present)
   • · Attendance added: Vanessa Landry (present)
   • · Attendance added: Nancy Morin (present)
   • · Attendance added: Stéphane Lepage (present)
   • · Attendance added: Gino Dubé (present)