10 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que soumis, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert aux discussions.
   • · Motion 2 added: que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue accorde à Monsieur Jocelyn Lebrun, 375, rue Saint-Joseph Sud à Rivière-Bleue la dérogation demandée.
   • · Motion 3 added: que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue accorde à Madame Suzon Tanguay pour Succession Estelle Mongeau, 21, rue des Peupliers Ouest à Rivière-Bleue la dérogation demandée.
   • · Motion 4 added: que les procès-verbaux de la séance ordinaire du 3 février 2026 et de la séance extraordinaire du 17 février 2026 soient acceptés tels que rédigés par la directrice générale.
   • · Motion 5 added: que ce conseil reçoive et approuve le rapport de la directrice générale portant sur l’engagement d’employés occasionnels, au cours du mois de février 2026, nécessaire à la poursuite des activités de la Municipalité.
   • · Motion 6 added: que ce conseil reçoive et accepte le rapport de la directrice générale portant sur le suivi administratif du mois de février 2026.
   • · Motion 7 added: que ce conseil ratifie le paiement des dépenses effectuées au cours du dernier mois... et autorise le paiement des déboursés inscrits.
   • · Motion 8 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-487
   • · Motion 9 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-488
   • · Motion 10 added: que la municipalité de Rivière-Bleue adopte le règlement numéro 2026-489
   • · Motion 11 added: que la municipalité de Rivière-Bleue adopte le règlement numéro 2026-490
   • · Motion 12 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le règlement numéro 2026-491 régissant les camions-restaurants.
   • · Attendance added: Claude H. Pelletier (present)
   • · Attendance added: Thérèse Beauregard (present)
   • · Attendance added: Véronique Bossé (present)
   • · Attendance added: Claudine Marquis (present)
   • · Attendance added: Christiane Roy (present)
   • · Attendance added: Yves Gagné (present)
   • · Attendance added: Gabriel Rafih (present)
   • · Attendance added: Claudie Levasseur (present)
   • · Attendance added: Marie-Eve Nadeau (present)
   • · Attendance added: Nadye Michaud (present)
   • · Attendance added: Nancy Morin (present)
   • · Attendance added: Vanessa Landry (present)
   • · Attendance added: Stéphane Lepage (present)