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Conseil · Ordinaire

3 février 2026

conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue

19:30
6 présents · 1 absents
Personnel et officiers présents

Revisions

  1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
    • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que soumis, tout en laissant le point « Affaires nouvelles » ouvert aux discussions.
    • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 janvier 2026 soit accepté tel que rédigé par la directrice générale.
    • · Motion 3 added: que ce conseil reçoive et approuve le rapport de la directrice générale portant sur l’engagement d’employés occasionnels, au cours du mois de janvier 2026, nécessaire à la poursuite des activités de la Municipalité.
    • · Motion 4 added: que ce conseil reçoive et accepte le rapport de la directrice générale portant sur le suivi administratif du mois de janvier 2026.
    • · Motion 5 added: que ce conseil ratifie le paiement des dépenses effectuées au cours du dernier mois... et autorise le paiement des déboursés inscrits.
    • · Motion 6 added: que le conseil de la Municipalité de Rivière-Bleue adopte le projet de règlement numéro 2026-486 relatif au traitement des élus municipaux
    • · Motion 7 added: Avis de motion – projet de règlement numéro 2026-487 amendant le règlement de zonage numéro 2015-364
    • · Motion 8 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-487
    • · Motion 9 added: Avis de motion – projet de règlement numéro 2026-488 modifiant le Plan de zonage 2015-363
    • · Motion 10 added: que le Conseil municipal de la municipalité de Rivière-Bleue adopte le Règlement numéro 2026-488
    • · Motion 11 added: Avis de motion – projet de règlement 2026-489 constituant le comité de consultation en urbanisme
    • · Motion 12 added: que la municipalité de Rivière-Bleue adopte le règlement numéro 2026-489
    • · Motion 13 added: Avis de motion – projet de règlement 2026-490 sur les Projets particuliers de constructions, d’occupation ou de modification d’un immeuble
    • · Motion 14 added: que la municipalité de Rivière-Bleue adopte le règlement numéro 2026-490
    • · Attendance added: Claude H. Pelletier (present)
    • · Attendance added: Thérèse Beauregard (present)
    • · Attendance added: Véronique Bossé (present)
    • · Attendance added: Christiane Roy (present)
    • · Attendance added: Yves Gagné (present)
    • · Attendance added: Gabriel Rafih (present)
    • · Attendance added: Claudine Marquis (absent)
    • · Attendance added: Claudie Levasseur (present)
    • · Attendance added: Marie-Eve Nadeau (present)
    • · Attendance added: Nadye Michaud (present)
    • · Attendance added: Nancy Morin (present)
    • · Attendance added: Vanessa Landry (present)
    • · Attendance added: Stéphane Lepage (present)
    • · Attendance added: Gino Dubé (present)