1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l’ordre du jour tel que soumis et en conséquence, il demeure ouvert à toute modification.
   • · Motion 2 added: D’APPROUVER le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 mai 2026 tel que déposé.
   • · Motion 3 added: Le maire, M. Sébastien Lebel, dépose son rapport aux citoyens relativement aux faits saillants du rapport financier et du rapport de l’auditeur indépendant pour l’exercice financier se terminant le 31 décembre 2025.
   • · Motion 4 added: Mme Karine Demers, directrice générale et greffière-trésorière, dépose le rapport financier audité pour l’exercice financier 2025.
   • · Motion 5 added: D’ACCEPTER les conditions du bail préparé par le directeur général des élections du Québec. DE LOUER au directeur général des élections du Québec une demi-salle, d’une superficie de 1862 pieds carrés, au sous-sol de l’hôtel de ville, du 7 …
   • · Motion 6 added: DE REFUSER la demande de gratuité du Cercle de Fermières de Ville-Marie pour la location de la cuisine et de la demi-salle situées au sous-sol de l’hôtel de ville pour leurs événements du 11 juin et du 12 septembre 2026.
   • · Motion 7 added: D’APPUYER la MRC des Pays-d’en-Haut qui déplore la décision du ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs de mettre fin au programme Environnement-Plage. D’APPUYER la MRC des Pays…
   • · Motion 8 added: DE NOMMER Mme Monique Vachon au titre d'inspecteur en bâtiment et que son entrée en fonction sera à partir du 19 mai 2026. D’AUTORISER Mme Monique Vachon à délivrer des permis ou certificat, des avis et des constats d'infraction sur le ter…
   • · Motion 9 added: D’ACCEPTER la proposition du propriétaire de régulariser la situation par une servitude d’empiètement selon les paramètres ci-dessus indiqués. D’AUTORISER le maire, M. Sébastien Lebel, et la directrice générale, Mme Karine Demers, à signer…
   • · Motion 10 added: D’AUTORISER la tenue de l’événement organisé par le comité de la Fête du Canada pour souligner la fête nationale du Canada le mercredi 1er juillet 2026.
   • · Motion 11 added: DE LEVER la séance.
   • · Attendance added: Adèle Beauregard (present)
   • · Attendance added: Chantal Paquet (present)
   • · Attendance added: Claude Bergeron (present)
   • · Attendance added: Yves S. Bergeron (present)
   • · Attendance added: Karine Demers (present)
   • · Attendance added: Maude Bergeron (present)
   • · Attendance added: Sébastien Lebel (present)
   • · Attendance added: Jonathan Morin (present)
   • · Attendance added: Jacques Loiselle (absent)