19 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d'adopter l'ordre du jour tel que rédigé tout comme s'il avait été lu et en conséquence, il demeure ouvert à toutes autres modifications.
   • · Motion 2 added: d'adopter les procès-verbaux de la séance ordinaire du 8 décembre 2025 et de la séance extraordinaire du 15 décembre 2025, tel que rédigé, tout comme s'il avait été lu.
   • · Motion 3 added: QUE la Municipalité de Béarn accepte et approuve l'« Entente intermunicipale relative à la fourniture du service de gestion des constats d'infraction » pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2030, renouvelable automatiquement s…
   • · Motion 4 added: que le budget de l'année 2026 de la Régie intermunicipale de la sécurité incendie du Témiscamingue (RISIT), démontrant des revenus de 2 061 699$, des dépenses de 2 106 699$ et une affectation de l'excédent non-affecté de 45 000$ pour l'équ…
   • · Motion 5 added: Nommer Annie Beauregard au poste de directrice générale greffière trésorière par intérim à partir du 19 janvier 2026 jusqu’à ce que la situation de l’employé 13-0010 soit mieux connue et rencontrée; Accorder la rémunération de la directric…
   • · Motion 6 added: que le tableau des salaires 2026 soit adopté.
   • · Motion 7 added: Retienne l'offre de prestation de service de Martin Lecompte pour différents dossiers de la municipalité. Autorise la directrice générale greffière trésorière par intérim à signer le contrat de prestation de service tel que reçu le 19 janv…
   • · Motion 8 added: que les dépenses présentées pour la période du 6 décembre 2025 au 20 janvier 2026 au montant de 754 669.49 $ et réparties comme suit, soient adoptées
   • · Motion 9 added: Que la municipalité autorise, à même le Fonds d'administration générale, le versement d'une subvention au Transport adapté et collectif du Témiscamingue au montant de 3114.00$ pour la période d'un an, du 1er janvier au 31 décembre 2026.
   • · Motion 10 added: Que la municipalité de Béarn adhère officiellement au programme Fleurons du Québec pour la 21e édition 2026-2028. Que le conseil municipal autorise le paiement intégral du tarif triennal en un seul versement. Que la direction générale gref…
   • · Motion 11 added: que la présente séance soit levée à 20H10.
   • · Attendance added: Rock Arpin (present)
   • · Attendance added: Luc Lalonde (present)
   • · Attendance added: Stéphane Brisson (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Pelchat (present)
   • · Attendance added: Lynda Gaudet (present)
   • · Attendance added: Sonia Beauregard (absent)
   • · Attendance added: Luc Turcotte (absent)
   • · Attendance added: Annie Beauregard (present)