12 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit et est approuvé tel que présenté
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le mardi 14 avril 2026 soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que les comptes et salaires suivants soient et sont approuvés et que la directrice générale soit autorisée à les payer et qu’un certificat de disponibilité a été émis à ces fins
   • · Motion 4 added: que la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir approuve le rapport financier et le rapport du vérificateur externe Raymond Chabot Grant Thornton S.E.N.C.R.L sur les états financiers et sur le taux global de taxation pour l'exercice financ…
   • · Motion 5 added: d’autoriser deux conseillers ou conseillères ainsi que la mairesse et la directrice générale à assister au congrès de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) qui aura lieu du 24 au 26 septembre 2026 à Québec.
   • · Motion 6 added: de donner un montant de 150 $ pour le Gala Méritas de l’École Mgr-Euclide-Théberge afin de souligner l’excellence des élèves dans différents domaines.
   • · Motion 7 added: que la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir déclare son intérêt au programme Éco Énergie 360; que la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir autorise la directrice générale à signer l’autorisation de collecte de données et remplir tou…
   • · Motion 8 added: d’octroyer un montant de 700 $ à la Fabrique de Sainte-Angèle-de-Monnoir pour le souper de la fête nationale.
   • · Motion 9 added: d’octroyer une aide financière de 100 $ à ÉDUC À TOUT afin de soutenir l’organisme.
   • · Motion 10 added: d’autoriser la demande de Audrey Guertin de tenir un événement sportif privé avec permis de boisson et musique au Parc Noël-Dubé et de spécifier que l’autorisation ne sera pas renouvelée l’an prochain s’il y a débordement.
   • · Motion 11 added: de mandater la firme Tetra Tech QI inc. pour des services professionnels en ingénierie pour l’étude d’une partie du rang de la Côte-Double afin de déposer pour une aide financière auprès du ministère des Transports et de la Mobilité durabl…
   • · Motion 12 added: d’engager Mme Emily Forest, au poste de coordonnatrice aux loisirs et communication par intérim à compter du 14 mai 2026 ainsi que Mme Catherine L’Homme, à temps partiel aux communications et que les conditions d’engagement soient mentionn…
   • · Motion 13 added: de mandater Excavation Claude Guertin inc. pour effectuer le rechargement des accotements au chemin Saint-François au coût approximatif de 16 000 $, d’affecter ce montant au budget 2026 et d’autoriser l’engagement de cette dépense.
   • · Motion 14 added: de louer un afficheur de vitesse pour un mois, auprès de la compagnie Signel Services inc. au coût de 1 026,73 $ taxes applicables incluses, d’affecter ce montant au budget 2026 et d’autoriser l’engagement de cette dépense.
   • · Motion 15 added: Autorise un projet particulier de construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble visant à construire deux bâtiments de trois logements et un bâtiment de quatre logements sur le lot 1 714 281 du cadastre du Québec et situé au 3…
   • · Motion 16 added: d’adopter le Règlement numéro 600-26 modifiant le règlement du plan d’urbanisme numéro 484-17.
   • · Motion 17 added: De demander à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 18 added: que le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour le 133 - 135, rue Principale et autorise l’émission du certificat d’autorisation à la condition que le revêtement de cèdre soit installé à l’horizontale, plutôt qu’à la verticale et …
   • · Motion 19 added: que le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour le 67, rue Principale et autorise l’émission du certificat d’autorisation à la condition que toutes les autres dispositions du règlement d’urbanisme soient respectées.
   • · Motion 20 added: que le conseil municipal refuse la demande de dérogation mineure numéro 2026-25 au 30, chemin de la Grande-Ligne pour les raisons énumérées dans le préambule.
   • · Motion 21 added: de retenir l’humoriste Sylvain Larocque et sa conférence Humour inc. pour la soirée des bénévoles 2027 au coût de 2 200 $, d’affecter ce montant au budget et d’autoriser l’engagement de cette dépense.
   • · Motion 22 added: que la séance soit levée à 21 h 28.
   • · Attendance added: Caroline Channell (present)
   • · Attendance added: Patrick Robert (present)
   • · Attendance added: Fernand Guertin (present)
   • · Attendance added: Johanne Lacourse (present)
   • · Attendance added: Lise Dufour (present)
   • · Attendance added: François Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Marlene Dagenais (present)
   • · Attendance added: Pierrette Gendron (present)
   • · Participation added: Lise Dufour recuse
   • · Participation added: Patrick Robert recuse
   • · Participation added: Lise Dufour recuse
   • · Participation added: Patrick Robert recuse
   • · Participation added: Fernand Guertin recuse