10 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit et est approuvé tel que présenté
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le mardi 10 février 2026 soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que les comptes et salaires suivants soient et sont approuvés et que la directrice générale soit autorisée à les payer et qu’un certificat de disponibilité a été émis à ces fins
   • · Motion 4 added: d'approuver l'état des personnes endettées envers la Municipalité pour les taxes municipales, présenté par Mme Pierrette Gendron, directrice générale et greffière-trésorière, et soumis au conseil conformément aux dispositions du Code munic…
   • · Motion 5 added: d’ordonner à la directrice générale et greffière-trésorière, de transmettre à la MRC de Rouville, au plus tard le dix-neuvième jour de mars 2026, l’état des immeubles qui devront être vendus pour défaut de paiement de taxes municipales due…
   • · Motion 6 added: d’autoriser Mme Caroline Channell, mairesse, à enchérir et à acquérir, pour et au nom de la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir, les immeubles à être vendus à l’enchère publique pour défaut de paiement de taxes par la MRC de Rouville …
   • · Motion 7 added: d’accéder à la demande de la Friperie Ste-Angèle et d’autoriser le personnel de la Municipalité à faire l’installation de mobilier de parc devant l’église sans frais.
   • · Motion 8 added: de procéder à la location d’un photocopieur de marque Konica Minolta C651i K-M, auprès de BuroPro Citation selon les conditions inscrites dans la proposition de la compagnie, au coût de location mensuel de 247,20 $ taxes applicables inclus…
   • · Motion 9 added: de modifier la Politique de location des locaux du centre communautaire Charles-D’Auteuil tel que présenté.
   • · Motion 10 added: d’accepter la démission de Mme Caroline Pigeon au poste d’adjointe administrative en date du 29 mai 2026.
   • · Motion 11 added: de mandater Mme Pierrette Gendron, directrice générale, à procéder à l’ouverture du poste d’ajointe administrative et réception ainsi qu’à procéder à son engagement.
   • · Motion 12 added: de mandater la compagnie Lignes Maska Inc. pour exécuter le marquage de la chaussée au coût de 15 154,28 $ taxes applicables incluses, d’affecter ce montant au poste budgétaire 02-355-01-521 et d’autoriser l’engagement de cette dépense.
   • · Motion 13 added: de mandater Compteurs d’eau du Québec pour la fourniture de 34 compteurs d’eau au coût de 8 736,61 $ taxes applicables incluses, d’affecter ce montant au poste budgétaire 02-413-01-701 et d’autoriser l’engagement de cette dépense.
   • · Motion 14 added: que la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir appuie la demande de travaux dans le Branche 6 du Ruisseau de la Branche du Rapide et est favorable à ce que la MRC de Rouville entreprenne les procédures nécessaires à l’exécution des travau…
   • · Motion 15 added: que la Municipalité soumette un avis favorable au Projet de planification des besoins d’espace 2027-2037 du Centre de services scolaire des Hautes-Rivières.
   • · Motion 16 added: que le conseil municipal recommande à la Commission de protection du territoire agricole du Québec, d’autoriser la demande de la Coopérative Régionale d’Électricité de Saint-Jean-Baptiste de Rouville pour maintenir le mât de mesure de vent…
   • · Motion 17 added: de rembourser le montant de 115 $ chacune à deux citoyennes inscrites à un cours de danse country qui n’a pas lieu.
   • · Motion 18 added: d’adopter la tarification du camp de jour tel que présenté par Mme Véronique Paré, coordonnatrice aux loisirs et communications.
   • · Motion 19 added: d’engager le personnel suivant pour le camp de jour 2026 : Maude Turcotte, coordonnatrice; Rosalie De Munk, animatrice; Rose-Hélène Patenaude, animatrice; Jasmine Dubois, animatrice; Lauraly Fournier, accompagnatrice; Rosalie Decelles, rem…
   • · Motion 20 added: d’adhérer à Zone Loisir Montérégie afin de bénéficier des formations et autres avantages offerts par l’organisme.
   • · Motion 21 added: que la séance soit levée à 20 h 42.
   • · Attendance added: Caroline Channell (present)
   • · Attendance added: Patrick Robert (present)
   • · Attendance added: Fernand Guertin (present)
   • · Attendance added: Johanne Lacourse (present)
   • · Attendance added: Lise Dufour (present)
   • · Attendance added: François Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Marlene Dagenais (present)
   • · Attendance added: Pierrette Gendron (present)
   • · Participation added: François Charbonneau recuse