10 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit et est approuvé tel que présenté
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le mardi 13 janvier 2026 soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que les comptes et salaires suivants soient et sont approuvés et que la directrice générale soit autorisée à les payer et qu’un certificat de disponibilité a été émis à ces fins
   • · Motion 4 added: d’adopter le Règlement numéro 599-26 interdisant l’épandage de déjections animales, de bous ou de résidus provenant d’une fabrique de pâte et papiers.
   • · Motion 5 added: d’autoriser le passage des cyclistes du Grand défi Pierre Lavoie sur les routes municipales en date du 12 juin 2026 ainsi que de permettre l’utilisation d’un drone durant le parcours des cyclistes afin de capter des images du peloton.
   • · Motion 6 added: d’accepter le rapport final de Groupe ABS concernant la caractérisation des matériaux susceptibles de contenir de l’amiante et des peintures susceptibles de contenir du plomb pour les travaux de la bibliothèque Françoise-Guertin-Lachance.
   • · Motion 7 added: de procéder à une analyse de la vitesse des usagers de la route sans changement de la limite de vitesse pour le moment.
   • · Motion 8 added: que le conseil municipal de Sainte-Angèle-de-Monnoir modifie la résolution 25-12-246 afin de remplacer le tableau de revenus des activités de fonctionnement au budget 2026
   • · Motion 9 added: de nommer Mme Marlene Dagenais à titre de représentante désignée auprès de Réseau Biblio de la Montérégie.
   • · Motion 10 added: que la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir appuie officiellement la démarche visant à permettre la fusion des joueurs des écoles Monseigneur-Euclide-Théberge et Paul-Germain-Ostiguy
   • · Motion 11 added: d’appuyer le Réseau BIBLIO Québec et la mobilisation pour conserver la tarification réduite accordée aux livres de bibliothèques par Postes Canada
   • · Motion 12 added: d’octroyer le contrat de rénovation et de réaménagement de la bibliothèque Françoise-Guertin-Lachance à Construction Frédéric Brunelle inc. au coût de 94 414, 98 $
   • · Motion 13 added: d’annuler les comptes de taxes reliés aux matricules suivants
   • · Motion 14 added: d’effectuer le paiement des quotes-parts 2026 à la MRC de Rouville en douze versements égaux.
   • · Motion 15 added: de mandater la compagnie StraTJ pour donner la formation sur les mesures d’urgence destinée aux élus municipaux au coût de 1 465,93 $
   • · Motion 16 added: de faire l’achat de divers équipements pour le marquage ponctuel au sol au coût approximatif de 1 500 $
   • · Motion 17 added: de procéder à la demande d’appel d’offres publiques pour les services professionnels pour la construction d’un réservoir d’eau potable par le système électronique d’appel d’offres (SEAO).
   • · Motion 18 added: que la Municipalité de Sainte-Angèle-de-Monnoir appuie la demande de travaux dans le Branche 27 du ruisseau Saint-Louis
   • · Motion 19 added: de mandater l’entreprise Pompaction pour le remplacement du contrôleur principal au poste de surpression au coût de 5 388,40 $
   • · Motion 20 added: de mandater Mme Geneviève Bessette de Urbanisme et ruralité pour la modification du règlement sur les plans d’aménagement d’ensemble (PAE)
   • · Motion 21 added: de rembourser le montant total de 2 358,19 $ pour les inscriptions aux activités sportives
   • · Motion 22 added: d’autoriser l’engagement des dépenses pour la fête nationale 2026 tel que présenté sur le rapport de Mme Véronique Paré
   • · Motion 23 added: de mandater Espace MUNI pour la réalisation de la Politique familiale en collaboration avec la Municipalité, au coût de 7 277,92 $
   • · Motion 24 added: de créer le comité de la Politique familiale municipale
   • · Motion 25 added: de faire l’achat de livres durant l’année au coût de 4 000 $ et de s’abonner à des périodiques au coût de 400 $
   • · Motion 26 added: que la séance soit levée à 19 h 53.
   • · Attendance added: Patrick Robert (present)
   • · Attendance added: Caroline Channell (present)
   • · Attendance added: Fernand Guertin (present)
   • · Attendance added: Johanne Lacourse (present)
   • · Attendance added: Lise Dufour (present)
   • · Attendance added: François Charbonneau (present)
   • · Attendance added: Marlene Dagenais (present)
   • · Attendance added: Pierrette Gendron (present)
   • · Participation added: Lise Dufour recuse
   • · Participation added: Patrick Robert recuse
   • · Participation added: Fernand Guertin recuse