13 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l'ordre du jour soit et est approuvé tel que présenté
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le mardi 2 décembre 2025 soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le mardi 16 décembre 2025 à 19 h soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: que le procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le mardi 16 décembre 2025 à 19 h 30 soit et est adopté tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: que les comptes et salaires suivants soient et sont approuvés et que la directrice générale soit autorisée à les payer et qu’un certificat de disponibilité a été émis à ces fins
   • · Motion 6 added: d’adopter le Règlement numéro 597-25 pour fixer des taxes et des tarifs pour l’exercice financier 2026 et les conditions de leur perception.
   • · Motion 7 added: mandater la firme Raymond Chabot Grant Thornton pour les services professionnels en vérification des états financiers se terminant au 31 décembre 2025
   • · Motion 8 added: proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 9 added: mandater la firme d’ingénierie Tetra Tech QI inc. pour assurer à la Municipalité une assistance technique et administrative à taux horaire et au besoin dans divers projets en 2026
   • · Motion 10 added: mettre fin à la période de probation de M. Jean-Maurice Cyr et de confirmer son emploi au poste d’employé des travaux publics.
   • · Motion 11 added: octroyer un contrat à Ampire électrique inc. pour le remplacement du panneau électrique à la caserne incendie
   • · Motion 12 added: Que le conseil municipal approuve le document « Plan de gestion des actifs municipaux en eau » et autorise le dépôt des documents auprès du Ministère.
   • · Motion 13 added: approuver le budget initial 2026 de l’Office d’habitation de la Haute-Yamaska-Rouville et de payer le montant de 6 047 $
   • · Motion 14 added: que le conseil municipal accepte la demande de PIIA pour le 152, rue Principale et autorise l’émission du certificat d’autorisation
   • · Motion 15 added: que la séance soit levée à 20 h 42.
   • · Attendance added: Marlene Dagenais (present)
   • · Attendance added: Lise Dufour (absent)
   • · Attendance added: Pierrette Gendron (present)
   • · Attendance added: Caroline Channell (present)
   • · Attendance added: Patrick Robert (present)
   • · Attendance added: Fernand Guertin (present)
   • · Attendance added: Johanne Lacourse (present)
   • · Attendance added: François Charbonneau (present)