9 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 16, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que modifié par la greffière.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 12 mai 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que les comptes payés, payables et recevables inscrits sur les listes soient et sont acceptés tels que présentés
   • · Motion 4 added: d’autoriser, dans le cadre du congrès 2026 de la Fédération québécoise des municipalités (FQM) qui se tiendra à Québec du 24 au 26 septembre prochain, les frais d’inscription et d’hébergement plus les frais de déplacement et les taxes, pou…
   • · Motion 5 added: de créer un fonds réservé au financement des dépenses liées à la tenue d’une élection
   • · Motion 6 added: d’affecter au fonds réservé pour les dépenses liées à la tenue d’une élection un montant de 7 200 $ pour l’exercice financier 2026
   • · Motion 7 added: que la Ville de Saint-Césaire déclare son intérêt au programme Éco Énergie 360; Que la Ville de Saint-Césaire désigne Madame Isabelle François... ou en son absence, Madame Micheline Quilès... comme personnes autorisées à agir à signer en s…
   • · Motion 8 added: d’autoriser l’achat de deux (2) billets pour le 20e tournoi de golf qui aura lieu à Bromont, le 25 août prochain, pour le prix de 550 $
   • · Motion 9 added: que le conseil municipal de la Ville de Saint-Césaire autorise la présentation d’une demande d’aide financière [au PAFFSR]
   • · Motion 10 added: d’autoriser la demande de PIIA-08-2026 telle que déposée par le propriétaire, inculant les engagements y étant formalisés.
   • · Motion 11 added: d’approuver la demande de dérogation mineure DM-03-2026 telle que déposée.
   • · Motion 12 added: que le conseil municipal de la Ville de Saint-Césaire appui la demande d’autorisation ci-dessus décrite.
   • · Motion 13 added: d’adopter le Règlement intitulé : « Règlement no 325-1 modifiant certaines dispositions relatives aux bâtiments commerciaux et industriels contenus au Règlement no 325 » tel que modifié;
   • · Motion 14 added: d’adopter à la majorité des membre du conseil présents le Règlement intitulé : « Règlement no 92-2005-88 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements visant à agrandir la zone no 524 au détriment de la zone no 506 »;
   • · Motion 15 added: d’approuver le mandat d’arbitrage pour la saison de soccer de l’été 2026
   • · Motion 16 added: d’octroyer un contrat pour les travaux d’entretien de la saison 2026 des terrains sportifs gazonnés, au Club de golf de Saint-Césaire
   • · Motion 17 added: d’autoriser le paiement du décompte progressif de paiement no 1 au contrat no AO / 202508.07 concernant la conception et la construction d’un véloparc
   • · Motion 18 added: d’octroyer un don à la Maison de jeune des Quatre Lieux, de Saint-Césaire, au montant de 10 000 $
   • · Motion 19 added: d’octroyer un don à l’école Paul-Germain-Ostiguy, au montant de 3 000 $
   • · Attendance added: Sylvain Létourneau (present)
   • · Attendance added: Joanie Généreux (present)
   • · Attendance added: Pierre Rousseau (present)
   • · Attendance added: Michel Deschamps (absent)
   • · Attendance added: Sebastien Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Claudie Létourneau (absent)
   • · Attendance added: Myriam Bouthillette (present)
   • · Attendance added: Isabelle François (present)
   • · Attendance added: Micheline Quilès (present)
   • · Attendance added: Nancy Bernier (present)