12 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que modifié par la greffière.
   • · Motion 2 added: que les procès-verbaux des 14 et 24 avril 2026 soient adoptés tels que rédigés.
   • · Motion 3 added: que les comptes payés, payables et recevables inscrits sur les listes soient et sont acceptés tels que présentés
   • · Motion 4 added: que Monsieur Pierre Rousseau, conseiller, soit et est nommé maire suppléant pour la période allant du 13 mai 2026 au 7 juillet 2026
   • · Motion 5 added: d’autoriser l’inscription d’un quatuor formé d’élus et d’employés de la Ville de Saint-Césaire du 12 juin prochain à l’Omnium de golf de Saint-Césaire pour sa 35e édition
   • · Motion 6 added: que le conseil municipal prend acte du départ au poste de journalier 2 au Service des travaux publics, de Monsieur Maxime Desmarais, lequel est effectif depuis le 7 mai 2026.
   • · Motion 7 added: d’embaucher à compter du 12 mai 2026, aux postes de pompiers recrus à temps partiel pour le service de Protection et de Secours civil de la Ville de Saint-Césaire
   • · Motion 8 added: de procéder à l’inscription d’élus de la Ville de Saint-Césaire aux tournois de golf 2026 suivants
   • · Motion 9 added: d’appuyer les municipalités du Québec dans la dénonciation des coupures annoncées dans le Programme Emplois d'été Canada pour l'année 2026
   • · Motion 10 added: D’appuyer officiellement la position de l'UMQ demandant le rétablissement immédiat du PEQ ou la mise en place d'une clause de droits acquis
   • · Motion 11 added: d’adopter la Politique sur les normes et procédures pour l’implantation de ralentisseurs (dos d’âne).
   • · Motion 12 added: d’octroyer un contrat pour la mise en place et l’installation de trois dos d’âne sur la rue Larose, à Pavages P. Brodeur (1994) inc.
   • · Motion 13 added: de modifier la désignation des représentants à la régie d'assainissement Rougemont - Saint-Césaire et de nommer les membres du conseil municipal suivants
   • · Motion 14 added: d’approuver l’audit financier de la Régie intermunicipale d'assainissement Rougemont - Saint-Césaire pour leur exercice s’étant terminé le 31 décembre 2025.
   • · Motion 15 added: d’autoriser la demande de PIIA-07-2026 telle que déposée par la propriétaire
   • · Motion 16 added: de refuser la demande de dérogation mineure DM-02-2026 telle que déposée.
   • · Motion 17 added: que le conseil municipale de la Ville de Saint-Césaire appui de façon majoritaire la demande d’autorisation telle que présentée par le demandeur
   • · Motion 18 added: d’adopter le Règlement intitulé : « Règlement 92-2005-87 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements visant à agrandir la zone no 514 au détriment de la zone no 515 »
   • · Motion 19 added: d’adopter à la majorité des conseillers présents le deuxième projet de règlement intitulé : « Règlement no 92-2005-88 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements visant à agrandir la zone no 524 au détriment de la zone no 50…
   • · Motion 20 added: d’approuver la grille tarifaire pour les cours de natation du camp de jour 2026, tel qu’il appert au document déposé.
   • · Motion 21 added: d’octroyer un mandat de services professionnels dans l’élaboration d’un devis de performance en structure, mécanique et électricité pour le projet de construction d’un aréna, à Stantec Experts-conseils ltée
   • · Motion 22 added: d’octroyer un mandat de services professionnels dans l’élaboration d’un devis de performance en architecture pour le projet de construction d’un aréna, à Gestion Roger Fradette inc.
   • · Motion 23 added: d’octroyer un mandat de services professionnels dans l’élaboration d’un devis de performance en génie civil pour le projet de construction d’un aréna, à BHP conseils
   • · Motion 24 added: d’octroyer un mandat de services professionnels pour le contrôle qualitatif des matériaux dans le cadre des travaux d’aménagement de la piste de véloparc, à Laboratoire GS inc.
   • · Motion 25 added: d’octroyer un contrat pour l’achat et le transport des matériaux en vrac dans le cadre des travaux d’aménagement de la piste de véloparc, à J-FLAMS inc.
   • · Motion 26 added: d’octroyer un contrat pour la fourniture et l’installation de plaque de gazon dans le cadre des travaux d’aménagement de la piste de véloparc, à Les Gazons Michel inc.
   • · Motion 27 added: que la Ville de Saint-Césaire autorise la présentation du projet de construction d’un parcours d’habileté de vélo au ministère de l’Éducation
   • · Motion 28 added: de procéder à l’achat d’équipement d’éclairage dans le cadre des travaux d’aménagement de la piste de véloparc, à Westburne
   • · Motion 29 added: d’octroyer un contrat pour l’achat du matériel de pavage dans le cadre des travaux d’aménagement de la piste de véloparc, à J-FLAMS inc.
   • · Motion 30 added: d’octroyer un contrat pour les travaux d’électricité dans le cadre des travaux d’aménagement de la piste de véloparc, à Vitech Électrique inc.
   • · Motion 31 added: que la Ville de Saint-Césaire accepte d’octroyer une unité en logement subventionné pour les besoins du dossier précis discuté en vertu du Programme de supplément au loyer Québec
   • · Motion 32 added: d’autoriser l’achat de deux billets pour une somme de 500$, plus les taxes, à la Fondation Centre hospitalier de Granby – Festin Homard du 5 juin 2026.
   • · Attendance added: Jonathan Massicotte (present)
   • · Attendance added: Pierre Rousseau (present)
   • · Attendance added: Michel Deschamps (present)
   • · Attendance added: Sebastien Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Claudie Létourneau (present)
   • · Attendance added: Myriam Bouthillette (present)
   • · Attendance added: Isabelle François (present)
   • · Attendance added: Sylvain Létourneau (present)
   • · Attendance added: Joanie Généreux (present)
   • · Attendance added: Micheline Quilès (present)
   • · Attendance added: Nancy Bernier (present)