10 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’adopter l’ordre du jour tel que modifié par la greffière.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal du 10 février 2026 soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: que les comptes payés, payables et recevables inscrits sur les listes soient et sont acceptés tels que présentés
   • · Motion 4 added: que Joanie Généreux, conseillère, soit et est nommée mairesse suppléante pour la période allant du 11 mars au 12 mai 2026
   • · Motion 5 added: de modifier la résolution no 2025-12-365 afin d’ajouter le paragraphe suivant à la fin de la résolution : « Il est également résolu d’autoriser le paiement de la contribution au déficit 2024 d’une somme de 33 357,80 $ pour l’ensemble immob…
   • · Motion 6 added: de procéder à l’acquisition de 15 postes informatiques pour les divers départements municipaux
   • · Motion 7 added: Que le conseil adopte le Règlement n°326 relatif au traitement des élus municipaux
   • · Motion 8 added: que le conseil municipal prend acte du départ au poste de commis à la bibliothèque, de Madame Caroline Durocher, lequel est effectif à compter du 5 février 2026.
   • · Motion 9 added: de procéder à l’embauche des personnes suivantes pour les postes saisonniers du Camp de jour 2026 : Mme Maude Barsalou et Mme Anaël Godin
   • · Motion 10 added: d’embaucher Mesdames Diane Héroux et Mélina Hamelin Cabana au poste de journalier 1 occasionnel au Service des travaux publics
   • · Motion 11 added: d’embaucher Monsieur Maxime Desmarais au poste de journalier 2 au Service des travaux publics
   • · Motion 12 added: d’approuver la révision de la grille de la prime de garde/disponibilité du poste de contremaître, rétroactivement au 3 juin 2024 jusqu’au 31 décembre 2024
   • · Motion 13 added: d’autoriser un don d’une somme de 250 $, à même le fonds de l’Omnium de Golf, à la Fondation des pompiers du Québec, pour la campagne de financement intitulée Le Relais des pompiers 2026
   • · Motion 14 added: d'appuyer la Fabrique de Sainte-Hélène dans ses démarches de demande d'aide financière aux fins de faire l'installation d'un ascenseur pour l'église de Sainte-Hélène-de-Bagot
   • · Motion 15 added: de procéder à l’acquisition d’équipements de sauvetage technique
   • · Motion 16 added: de transmettre le rapport annuel de l’an 4 du plan d’action du Schéma de couverture de risques incendie de la Ville de Saint-Césaire à la MRC de Rouville
   • · Motion 17 added: de signifier l’intention de la Ville de Saint-Césaire de ne pas se prévaloir de l’option de renouvellement prévue à l’article 16 de l’entente intermunicipale visant l’établissement d’un plan d’aide pour le partage des spécialisations en sa…
   • · Motion 18 added: d’autoriser la conclusion d’une entente intermunicipale relative à l’établissement d’un plan d’aide mutuelle pour la protection contre l’incendie et en matière de sécurité civile et de sauvetage technique à intervenir entre la Ville de Sai…
   • · Motion 19 added: que la Ville de Saint-Césaire prenne acte de la décision de la Municipalité de Saint-Bernard-de-Michaudville de se retirer de l'entente intermunicipale relative à un service spécialisé en recherche des causes et circonstances d'un incendie
   • · Motion 20 added: que le Conseil municipal autorise le transfert de la somme de 53 363,78 $ au surplus accumulé affecté de la Ville de Saint-Césaire
   • · Motion 21 added: que l’un ou l’autre des employés suivants, soient et sont autorisés à signer, pour et au nom de la Ville de Saint-Césaire, les demandes de permission de voirie
   • · Motion 22 added: que la Ville de Saint-Césaire appuie la demande de travaux dans le cours d’eau Bernard et est favorable à ce que la MRC de Rouville entreprenne les procédures nécessaires
   • · Motion 23 added: d’autoriser la demande de PIIA-03-2026 telle que deposée par la mandataire.
   • · Motion 24 added: de reconduire le mandat pour l’étude de circulation de l’ouverture de rue dans la zone no 409, à Groupe Civitas inc.
   • · Motion 25 added: d’adopter le premier projet de règlement intitulé : « Règlement no 92-2005-87 modifiant le Règlement de zonage no 92-2005 et amendements visant à agrandir la zone no 514 au détriment de la zone no 515 »
   • · Motion 26 added: que le règlement intitulé « Règlement no 325 remplaçant le règlement no 312 afin de reconduire provisoirement certaines interdictions relatives aux travaux et utilisations d’immeubles susceptibles d’augmenter la demande en eau potable, les…
   • · Motion 27 added: d’approuver la grille salariale pour le Camp de jour 2026
   • · Motion 28 added: d’approuver la tarification pour les inscriptions au Camp de jour 2026
   • · Attendance added: Myriam Bouthillette (present)
   • · Attendance added: Sylvain Létourneau (present)
   • · Attendance added: Joanie Généreux (present)
   • · Attendance added: Pierre Rousseau (present)
   • · Attendance added: Michel Deschamps (present)
   • · Attendance added: Sebastien Gaudreau (present)
   • · Attendance added: Claudie Létourneau (present)
   • · Attendance added: Isabelle François (present)
   • · Attendance added: Micheline Quilès (present)
   • · Attendance added: Nancy Bernier (present)