2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour proposé en l’item « Autres sujets d’intérêts pour la municipalité » ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 5 janvier 2026, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: approuver : La liste des déboursés payés d’avance au 2 février 2026 au montant de 326 456.43$; La liste des comptes du budget des activités financières au 2 février 2026 pour un montant total de 295 106.41$; Les salaires et avantages socia…
   • · Motion 4 added: octroyer une aide financière de 1 500$ pour la saison 2026 du Club de ski nordique de Rougemont, en contrepartie, le Club s’engage à offrir l’accès gratuitement aux citoyens de Rougemont.
   • · Motion 5 added: confirmer un don de 150$ à un élève de Rougemont s’étant distingué au cours de l’année scolaire et de confirmer la présence d’un membre du conseil municipal au gala.
   • · Motion 6 added: autoriser le passage du Défi Challenge Québec 800 sur le territoire de la municipalité le 14 mai prochain, ainsi que le stationnement des véhicules récréatifs sur le chemin du Contour durant le passage des coureurs sur le territoire.
   • · Motion 7 added: autoriser le passage du 1000 km du Grand Défi Pierre Lavoie et l’utilisation de drones sur le territoire de la municipalité.
   • · Motion 8 added: verser un montant 300$ pour 2026 à la Fondation « Les Enfants de l’Opéra ».
   • · Motion 9 added: appuyer le projet « La faim n’expire jamais » de l’organisme Alternative Aliment-Terre et de procéder à l’installation d’une boite de collecte de denrées sèches au centre communautaire « La Veille Caisse ».
   • · Motion 10 added: verser un montant de 100$ à l’organisme Parrainage Civique de la Vallée-du Richelieu.
   • · Motion 11 added: adopter le règlement no. 2026-388 amendant le plan d’urbanisme no. 2018-249 afin de modifier la carte des grandes affectations du sol constituant l’annexe A dudit plan d’urbanisme, tel que présenté.
   • · Motion 12 added: adopter le règlement no. 2026-390 modifiant le règlement de zonage 2018-242, tel que présenté.
   • · Motion 13 added: autoriser le paiement du décompte progressif no. 3 au montant de 42 233.69$, incluant les taxes et la retenue contractuelle.
   • · Motion 14 added: autoriser le paiement à Rénovation Alexandre Léveillée inc. de la demande de paiement no.2 au montant de 40 316.68$ incluant les taxes et d’accepter la liste des avenants au montant de 24 172.75$.
   • · Motion 15 added: payer la facture 029588 au montant de 3 184.23$.
   • · Motion 16 added: La municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau; La municipalité s’engage à transmettre au Ministère le sommaire PGA-Eau; Le Conseil municipal approuve le document « Démarche de gestion des actifs municipaux en eau ».
   • · Motion 17 added: accepter les soumissions de Force Solutions pour les services d’arpentage et environnementaux, respectivement au montant de 20 000$ et 25 425.40$.
   • · Motion 18 added: nomme Madame Marielle Farley à titre de maire suppléante au conseil de la MRC de Rouville.
   • · Motion 19 added: nomme Monsieur Stéphane Hamelin à titre de remplaçant officiel du maire au sein du comité de sécurité publique.
   • · Motion 20 added: La Municipalité de Rougemont embauche Monsieur Antoine Noël au poste de responsable de la vie communautaire.
   • · Motion 21 added: embaucher les personnes suivantes à titre d’animateurs et/ou accompagnateurs pour le camp de jour de la semaine de relâche.
   • · Motion 22 added: adopter les coûts suivants pour le camp de jour de la semaine de relâche.
   • · Motion 23 added: adopter les coûts pour le service de camp de jour estival 2026.
   • · Motion 24 added: adopter les coûts pour la saison de soccer 2026.
   • · Motion 25 added: accepter la liste de prix de Pavage P. Brodeur inc. au montant de 220.00$ la tonne métrique et d’autoriser les travaux de réfection d’asphalte pour l’été 2026.
   • · Motion 26 added: autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu.
   • · Motion 27 added: accepter l’offre de service de BHP au montant de 10 750$ avant taxes pour la réalisation d’une étude de faisabilité pour la réhabilitation de la conduite d’amenée du secteur McArthur.
   • · Motion 28 added: accepter la soumission de BPA au montant de 24 950$ avant taxes, incluant la surveillance des travaux.
   • · Motion 29 added: accepter l’offre de service de SSM au montant de 8 296.40$ avant taxes pour la réparation de la vanne d’isolement du réservoir de l’usine de filtration.
   • · Motion 30 added: lever la séance puisque l’ordre du jour est épuisé.
   • · Attendance added: Éric Fortin (present)
   • · Attendance added: Mario Raymond (present)
   • · Attendance added: Stéphane Hamelin (present)
   • · Attendance added: Isabelle Robert (present)
   • · Attendance added: Kathia Joseph (present)
   • · Attendance added: Benoit Bouthillier (present)
   • · Attendance added: Guy Adam (present)
   • · Attendance added: Marielle Farley (present)
   • · Participation added: Mario Raymond recuse