5 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour proposé en l’item « Autres sujets d’intérêts pour la municipalité » ouvert.
   • · Motion 2 added: adopter le procès-verbal de la séance ordinaire du 1er décembre 2025, tel que soumis.
   • · Motion 3 added: adopter les procès-verbaux des séances extraordinaire du 8 décembre 2025, tels que soumis.
   • · Motion 4 added: approuver : La liste des déboursés payés d’avance au 5 janvier 2026 au montant de 66 380.12$; La liste des comptes du budget des activités financières au 5 janvier 2026 pour un montant total de 220 895.72$; Les salaires et avantages sociau…
   • · Motion 5 added: adopter le règlement no. 2025-382 abrogeant le règlement 2022-334 relativement à la rémunération et au traitement des élus, tel que présenté.
   • · Motion 6 added: adopter le règlement no. 2025-385 modifiant le règlement 2022-322 concernant la circulation et le stationnement, tel que présenté.
   • · Motion 7 added: adopter le règlement d’emprunt no. 2025-386 abrogeant et remplaçant le règlement no. 2025-377 décrétant une dépense de 300 000 $ et un emprunt de 300 000 $ pour l’acquisition et le remplacement d’un véhicule du service de sécurité incendie…
   • · Motion 8 added: autoriser le paiement du décomptes progressifs no. 1 et no. 2 au montant de 166 385.47$ et 60 316.37$, incluant les taxes et la retenue contractuelle, le tout payable à même le fond général de la municipalité et ce, jusqu’à l’approbation d…
   • · Motion 9 added: autoriser l’émission du permis de lotissement selon les recommandations du CCU s’il y a lieu, et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 10 added: autoriser l’émission du permis de construction selon les recommandations du CCU s’il y a lieu, et ce, lorsque les conditions réglementaires applicables auront été remplies.
   • · Motion 11 added: lever la séance puisque l’ordre du jour est épuisé.
   • · Attendance added: Isabelle Robert (absent)
   • · Attendance added: Kathia Joseph (present)
   • · Attendance added: Benoit Bouthillier (present)
   • · Attendance added: Guy Adam (present)
   • · Attendance added: Marielle Farley (present)
   • · Attendance added: Éric Fortin (present)
   • · Attendance added: Mario Raymond (present)
   • · Attendance added: Stéphane Hamelin (present)