13 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 11, 2026
   • · Motion 1 added: Accepte l’ordre du jour de cette séance avec modification
   • · Motion 2 added: Approuve tel quel le procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 15 avril 2026.
   • · Motion 3 added: Approuve ces engagements financiers et factures à payer qui totalisent la somme de 310 061.11 $ pour le mois d’avril 2026.
   • · Motion 4 added: Abroge la résolution 2025-03-063 et la remplace par la présente. Mandate la Communauté métropolitaine de Montréal pour réaliser l’acquisition de divers lots vacants dans le Corridor forestier Châteauguay-Léry, dans le cadre du programme de…
   • · Motion 5 added: Approuve la signature de l’entente 2026 entre la Ville de Beauharnois et la Ville de Léry pour les services de l’Écocentre de Beauharnois. Autorise le maire, ou en son absence, le maire suppléant et le directeur général et greffier trésori…
   • · Motion 6 added: Accepte la planification des besoins d’espace d’infrastructures scolaires 2027-2037 du Centre de services scolaires des Grandes-Seigneuries. Indique au Centre de services scolaire des Grandes-Seigneuries que la Ville de Léry ne possède pas…
   • · Motion 7 added: Joigne le regroupement d’assurances de l’UMQ, à titre de municipalité participante, en vue de l’octroi d’un contrat d’assurances pour la protection de la réputation des élues, élus et hauts fonctionnaires contre la diffamation, le harcèlem…
   • · Motion 8 added: Mettre fin à la nomination de madame Ann-Julie Thomas à titre de greffière adjointe par intérim telle qu’établie par la résolution 2025-12-440. Rétablisse madame Ann-Julie Thomas dans ses fonctions régulières de responsable de la gestion c…
   • · Motion 9 added: Embauche monsieur Oumar Dia à titre de responsable du Service de l’urbanisme et du développement durable selon l’entente entre les parties et selon les conditions de la politique salariale en vigueur. Confirme que l’entrée en fonction de m…
   • · Motion 10 added: Mettre fin à la nomination par intérim de monsieur Ambroise Ngakala à titre de responsable du Service de l’urbanisme et du développement durable. Rétablisse monsieur Ambroise Ngakala dans ses fonctions régulières de conseiller en urbanisme…
   • · Motion 11 added: Embauche madame Sophie Zimmermann à titre d’adjointe au service des loisirs et des communications selon l’entente entre les parties et selon les conditions de la politique salariale en vigueur. Confirme que l’entrée en fonction de madame S…
   • · Motion 12 added: Nomme madame Chloé Beaudoin-Lejour à titre de responsable du Service des loisirs et des communications et que ses conditions de travail demeurent établies selon les conditions de la politique salariale en vigueur.
   • · Motion 13 added: Adopte le projet de règlement numéro 2026-574 modifiant le règlement de construction numéro 2016-453, tel qu’amendé, afin de retirer les dispositions relatives au code national du bâtiment et les références aux autres lois, codes et règlem…
   • · Motion 14 added: Adopte le règlement numéro 2026-575 modifiant le règlement sur les permis et certificats numéro 2016-454, tel qu’amendé, afin de retirer une disposition relative au code national du bâtiment.
   • · Motion 15 added: Adopte le règlement numéro 2026-576 remplaçant le règlement 2025-568 sur la régie interne des séances du Conseil municipal de la Ville de Léry.
   • · Motion 16 added: Adopte le règlement numéro 2026-572 modifiant le règlement de zonage numéro 2016-451, tel qu’amendé, afin de permettre les escaliers extérieurs en cours avant et cour avant secondaire pour un accès à un étage, ajouter la définition d’un co…
   • · Motion 17 added: Adopte le règlement numéro 2026-573 remplaçant le règlement numéro 2016-455 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale.
   • · Motion 18 added: Approuve le plan d’implantation et d’intégration architecturale au 44, rue du Parc-Tisseur, connu comme étant le lot 6 526 889, afin de permettre la construction d’un duplex de structure isolée.
   • · Motion 19 added: Approuve le plan d’implantation et d’intégration architecturale au 1172, chemin du Lac-Saint-Louis, connu comme étant le lot 6 601 405, afin de permettre la construction d’une habitation unifamiliale de structure isolée.
   • · Motion 20 added: Approuve le plan d’implantation et d’intégration architecturale au 1108, chemin du Lac-Saint-Louis, connu comme étant le lot 5 141 285, afin de permettre la construction d’un garage de structure isolée, le tout conforme au plan descriptif …
   • · Motion 21 added: Approuve la modification de la résolution 2025-07-207 concernant les typologies et les matériaux, en vertu du règlement numéro 2016-455 relatif aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) afin de permettre la constructi…
   • · Motion 22 added: Demande aux membres de la Commission parlementaire de l’aménagement du territoire de l’Assemblée nationale d’introduire un amendement au projet de loi no 22 abrogeant l’article 245.1 de la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme afin de respe…
   • · Motion 23 added: Demande à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associant cette fois-ci le mil…
   • · Motion 24 added: Réitère son appui à la Politique culturelle de la Ville de Léry 2025-2035, telle qu’adoptée par la résolution 2025-06-182. Confirme le maintien en vigueur de cette politique, sans modification et réaffirme son intention de poursuivre sa mi…
   • · Motion 25 added: QUE la présente séance soit et est levée ; il est 21h34.
   • · Attendance added: Walter Letham (present)
   • · Attendance added: Marc Desmarais (present)
   • · Attendance added: Robert Charron (present)
   • · Attendance added: François St-Cyr (present)
   • · Attendance added: Jean-Christophe Corbeil-Aucoin (present)
   • · Attendance added: Liette Lamarre (present)
   • · Attendance added: Céline Prégent (present)
   • · Attendance added: Dale Stewart (present)