12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l'ordre du jour de la présente séance soit adopté tel que présenté en laissant le point 7-Affaires nouvelles ouvert.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 8 décembre 2025 soit adopté tel que préparé par la directrice générale et greffière-trésorière, Dominique Giguère.
   • · Motion 3 added: QUE le procès-verbal de la séance extraordinaire du 8 décembre 2025 soit adopté tel que préparé par la directrice générale et greffière-trésorière, Dominique Giguère.
   • · Motion 4 added: D'approuver le paiement des comptes fournisseurs du mois de décembre 2025 tel qu'inscrit à la liste des comptes à payer pour un montant totalisant 571 025.54 $.
   • · Motion 5 added: Adoption règlement 437-2025 modifiant le plan d'urbanisme 392-2021
   • · Motion 6 added: Qu’il soit décrété par ledit règlement ce qui suit : 1. PRÉAMBULE... 2. TITRE DU RÈGLEMENT... 3. VALIDITÉ DU RÈGLEMENT... 4. OBJET DU RÈGLEMENT... 5. PLAN DE ZONAGE... 6. ENTRÉE EN VIGUEUR
   • · Motion 7 added: QUE le conseil adopte le règlement numéro 439-2025 intitulé « Règlement sur le traitement des élus »
   • · Motion 8 added: Qu’il soit décrété par ledit règlement ce qui suit : [Taxes et tarifs 2026]
   • · Motion 9 added: Qu’il soit décrété par ledit règlement ce qui suit : [Circulation véhicules hors route]
   • · Motion 10 added: QUE la municipalité s’engage à élaborer et mettre en œuvre un PGA en eau... QUE le Conseil municipal approuve le document « Démarche de gestion des actifs municipaux en eau »
   • · Motion 11 added: DE confirmer que tous les candidats ont déposé leur formulaire DGE-1038 et que ces formulaires ont été transmis à Élection Québec; D'en faire le dépôt tel que prévu à la séance du conseil.
   • · Motion 12 added: DE REFUSER la demande de remboursement des pénalités formulée par M. Jean-Pierre Labbé; DE CONFIRMER que les pénalités ont été appliquées conformément aux termes du contrat de vente
   • · Motion 13 added: D’OCTROYER à Arrakis Consultants inc. le mandat de services professionnels en hydrogéologie pour l’augmentation du prélèvement d’eau au puits P-1
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal accepte le questionnaire soumis visant à sonder la population sur ses besoins en habitation, en logement ainsi qu’en commerces de proximité
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal entérine la décision prise le 26 décembre 2025 d’octroyer un contrat de déneigement temporaire à Monsieur Serge Carrier
   • · Motion 16 added: QUE le conseil de la Municipalité de Saint-Odilon-de-Cranbourne autorise la présentation de la reddition de comptes des travaux admissibles selon les modalités d’application en vigueur
   • · Motion 17 added: DE demander au ministère des Transports et de la Mobilité durable une deuxième prolongation du délai d’exécution des travaux financés dans le cadre du Programme d’aide du Fonds de la sécurité routière (PAFFSR20230112-055)
   • · Motion 18 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Odilon-de-Cranbourne autorise monsieur Patrice Mathieu, maire, ainsi que madame Dominique Giguère, directrice générale et greffière-trésorière, à signer, pour et au nom de la Municipalit…
   • · Motion 19 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Odilon-de-Cranbourne autorise la publication de l’appel d’offres public no2026-01 – Trottoir phase 2 – Rue Langevin
   • · Motion 20 added: D'accepter le rapport mensuel de décembre 2025 du service incendie tel que préparé par le directeur incendie, Robert Ruel.
   • · Motion 21 added: DE présenter une demande d’aide financière pour la formation de ces pompiers dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel
   • · Motion 22 added: QUE le conseil municipal de la Municipalité de Saint-Odilon-de-Cranbourne refuse la demande d’aide financière présentée par le comité de parents des finissants de l’École secondaire Veilleux
   • · Motion 23 added: QUE l'assemblée soit levée à 20h55, mettant ainsi fin à la session du 12 janvier 2026
   • · Attendance added: Cynthia Bolduc (absent)
   • · Attendance added: Patrice Mathieu (present)
   • · Attendance added: Audrey Pomerleau (present)
   • · Attendance added: Jessica Grenon (present)
   • · Attendance added: Peggy Poulin-Nolet (present)
   • · Attendance added: Sylvain Carbonneau (present)
   • · Attendance added: Vincent Poulin (present)
   • · Attendance added: Dominique Giguère (present)