9 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: adopter l’ordre du jour tel que modifié
   • · Motion 2 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce tenue le 9 février 2026 soit approuvé.
   • · Motion 3 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce tenue le 16 février 2026 soit approuvé.
   • · Motion 4 added: Que le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce tenue le 23 février 2026 soit approuvé.
   • · Motion 5 added: Que le conseil municipal adopte la Politique du bulletin municipal "Les Joselois" tel que présenté.
   • · Motion 6 added: Que le règlement suivant soit adopté : [Règlement 718-26]
   • · Motion 7 added: Que le conseil autorise l’embauche de Mme Maude Bourgault au poste d’adjointe administrative au secrétariat général et au greffe
   • · Motion 8 added: D’autoriser le paiement des comptes suivants
   • · Motion 9 added: D’accorder une aide financière au Club Richelieu au montant de 1 000 $
   • · Motion 10 added: Que la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce joigne le Regroupement d’assurances de l’UMQ
   • · Motion 11 added: Que la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce mette fin à l’emploi de l’employé no 30-104 à partir du 6 mars 2026.
   • · Motion 12 added: Que le premier projet de règlement suivant soit adopté : Règlement numéro 627-26-26 modifiant le Règlement de zonage 627-14
   • · Motion 13 added: D’autoriser l'achat des terrains connus et désignés comme étant les lots suivants
   • · Motion 14 added: Que la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce autorise la présentation du projet d’aménagement du plateau multisport au ministère de l’Éducation
   • · Motion 15 added: De procéder à l’embauche du personnel mentionné ci-dessous pour le Service des loisirs
   • · Motion 16 added: D’adresser au Fonds culturel 2026 de la MRC Beauce-Centre une demande d’aide financière au montant de trois mille dollars
   • · Motion 17 added: D’autoriser le directeur des loisirs ou l’adjointe(e) aux loisirs à formuler une demande d’assistance financière d’un montant de cinq mille
   • · Motion 18 added: Que la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce adopte le rapport annuel du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025
   • · Motion 19 added: Que la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce approuve l'entente de service de premiers répondants.
   • · Motion 20 added: Que la Ville de Saint-Joseph-de-Beauce embauche M. Charles-David Lagueux au poste de chauffeur de machinerie lourde et journalier à temps partiel
   • · Motion 21 added: Que le conseil autorise l’attribution de l’échelon 7 de la convention collective des cols bleus à l’employé no 30-98 et 30-100
   • · Motion 22 added: De demander des soumissions par appel d’offres public (Appel d’offres 26-657)
   • · Motion 23 added: Que le conseil municipal nomme M. Anthony Latulippe au poste de chauffeur de machinerie lourde et journalier
   • · Motion 24 added: Que le conseil municipal demande au gouvernement fédéral de réviser la politique concernant le Programme de rachat obligatoire de certaines armes à feu.
   • · Motion 25 added: que la séance soit levée.
   • · Attendance added: Gaston Vachon (present)
   • · Attendance added: Dany Vaillancourt (present)
   • · Attendance added: Samuel Doyon (present)
   • · Attendance added: Hélène St-Hilaire (present)
   • · Attendance added: Normand Boutin (present)
   • · Attendance added: Pierre-Olivier Boivin (present)
   • · Attendance added: Éric Blanchette-Ouellet (present)
   • · Attendance added: Danielle Maheu (present)
   • · Attendance added: Nancy Giguère (present)
   • · Participation added: Dany Vaillancourt recuse