11 mai 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit accepté tel que proposé tout en laissant l’item « DIVERS » ouvert.
   • · Motion 2 added: que le procès-verbal de la séance ordinaire du 13 avril 2026 soit adopté.
   • · Motion 3 added: d’appuyer la demande de la corporation de développement touristique Bic / St-Fabien au PAFIRSPA et l’utilisation de nos terrains.
   • · Motion 4 added: d’approuver la DDC A-44R1 et d’autoriser le directeur général à signer celle-ci.
   • · Motion 5 added: d’approuver la DDC ME-37 et d’autoriser le directeur général à signer celle-ci.
   • · Motion 6 added: d’approuver la DDC ME-37Rev1 et d’autoriser le directeur général à signer celle-ci.
   • · Motion 7 added: d’approuver l’AV-9 et d’autoriser le directeur général à signer celle-ci à condition qu’il reste des fonds disponibles.
   • · Motion 8 added: de demander une contribution à l’entente de développement culturel de la MRC un montant de 7200$.
   • · Motion 9 added: de féliciter M. Alexandre Saint-Pierre et les membres du CA de la Corporation du Vieux Théâtre de Saint-Fabien pour leur contribution à l’achèvement des travaux de réfection.
   • · Motion 10 added: d’approuver la soumission DG260178 de CIMCO pour la mise à niveau de la pompe P-4 qui fuit au montant de 4 415.68$ plus taxes
   • · Motion 11 added: d’accepter la proposition de Tetratech pour la visite des installations de la municipalité pour le PGA-EAU bonifié au montant de 15 600$ + taxes.
   • · Motion 12 added: que le conseil autorise le directeur général monsieur Yves Galbrand et le maire monsieur Mario Beauchesne comme signataires de l’Entente intermunicipale relative à la mise en commun d’un service d’enlèvement et de transport des déchets, de…
   • · Motion 13 added: d’accepter l’offre de Premier Tech au montant de 395$ par relevé et 695$ par test de sol. Les recommandations à la suite des tests de sol devront suggérer des requis de performances et non des produits spécifiques.
   • · Motion 14 added: QUE le règlement portant le numéro 585-P2 est et soit adopté
   • · Motion 15 added: QUE le règlement portant le numéro 586-P est et soit adopté
   • · Motion 16 added: Il est, par la présente, donné avis de motion, par madame Isabelle Roy qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le Règlement no 586-R
   • · Motion 17 added: QUE le règlement portant le numéro 587-P est et soit adopté
   • · Motion 18 added: Il est, par la présente, donné avis de motion, par monsieur Daniel Lebel qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement no 587-R
   • · Motion 19 added: QUE le règlement portant le numéro 588-P est et soit adopté
   • · Motion 20 added: Il est, par la présente, donné avis de motion, par monsieur Daniel Lebel qu’il sera adopté, à une séance subséquente, le règlement no 588-R
   • · Motion 21 added: que les comptes du mois d’avril 2026 dont la liste est conservée aux archives sous le numéro 3-19 au montant de 375 043.20 $ soient approuvés.
   • · Motion 22 added: que les comptes pour le projet de l’aide alimentaire du mois d’avril 2026 dont la liste est conservée aux archives sous le numéro 3-19 au montant de 170.00 $ soient approuvés.
   • · Motion 23 added: que les comptes pour le projet FDR / Vitalisation du mois d’avril 2026 dont la liste est conservée aux archives sous le numéro 3-19 au montant de 150.00 $ soient approuvés.
   • · Motion 24 added: que les comptes pour le projet de la TECQ 2024-28 du mois d’avril 2026 dont la liste est conservée aux archives sous le numéro 3-19 au montant de 6 244.31 $ soient approuvés.
   • · Motion 25 added: que les comptes pour le projet du Vieux Théâtre du mois d’avril 2026 dont la liste est conservée aux archives sous le numéro 3-19 au montant de 140 350.81 $ soient approuvés.
   • · Motion 26 added: de fournir gratuitement un espace au sous-sol du bureau municipal derrière la salle du Conseil à Mobilisaction pour la création d’un local des jeunes.
   • · Motion 27 added: que la séance soit levée à 19h25.
   • · Attendance added: Mario Beauchesne (present)
   • · Attendance added: Isabelle Roy (present)
   • · Attendance added: Jérome Bellavance (present)
   • · Attendance added: Daniel Lebel (present)
   • · Attendance added: Yves Lévesque (present)
   • · Attendance added: Michel Michaud (present)
   • · Attendance added: Yves Galbrand (present)