20 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’ordre du jour soit adopté tel qu’il a été soumis.
   • · Motion 2 added: QUE le contrat relativement à la fourniture de gravier MG-20 dans le cadre des travaux à effectuer sur le chemin de Bourg-Louis soit octroyé à l’entreprise Groupe Colas Québec inc., plus bas soumissionnaire conforme, et ce, pour la somme d…
   • · Motion 3 added: QUE le contrat relativement à la fourniture et la pose d’enrobé bitumineux dans le cadre des travaux à effectuer sur le chemin de Bourg-Louis soit octroyé à l’entreprise Construction et Pavage Portneuf inc., plus bas soumissionnaire confor…
   • · Motion 4 added: QUE le contrat pour la location d’un pulvérisateur de pavage avec opérateur soit octroyé à l’entreprise JLE Entrepreneur Général inc., et ce, selon un prix unitaire de 0,98 $/m2 pour une somme totale estimée de 13 230 $ plus les taxes appl…
   • · Motion 5 added: QUE Mme Roxanne Tapp soit engagée à titre d’agente administrative au Service des travaux publics et au Service de l’ingénierie et des services techniques, poste régulier à temps plein, et que sa date d’entrée en fonction soit fixée au 4 ma…
   • · Motion 6 added: QUE le second projet de règlement 922-26 Règlement modifiant le Règlement de zonage 583-15 afin de créer la zone résidentielle de haute densité HC-14 (route des Pionniers) soit adopté, et que des copies de celui-ci soient mises à la dispos…
   • · Motion 7 added: M. le conseiller Yvan Barrette donne un avis de motion qu’il ou un autre membre du conseil à sa place, présentera pour adoption, lors d’une séance ultérieure, un règlement (932-26) Règlement modifiant le Règlement de zonage 583-15 afin de …
   • · Motion 8 added: QUE le premier projet de règlement 932-26 Règlement modifiant le Règlement de zonage 583-15 afin de créer la zone rurale RU-30 (secteur du lac Bison) soit adopté, et que des copies de celui-ci soient mises à la disposition du public immédi…
   • · Motion 9 added: M. le conseiller Louis-Maxime Renaud donne un avis de motion qu’il ou un autre membre du conseil à sa place, présentera pour adoption, lors d’une séance ultérieure, un règlement (933-26) Règlement modifiant le Règlement relatif à l’adminis…
   • · Motion 10 added: QUE le projet de règlement (933-26) Règlement modifiant le Règlement relatif à l’administration des règlements d’urbanisme 586-15 afin d’autoriser une habitation permanente sur une rue privée dans la zone RU-30 soit adopté, et que des copi…
   • · Motion 11 added: Mme la conseillère Mélanie Jobin donne un avis de motion qu’elle ou un autre membre du conseil à sa place, présentera pour adoption, lors d’une séance ultérieure, un règlement (934-26) Règlement modifiant le Règlement de zonage 583-15 afin…
   • · Motion 12 added: QUE le premier projet de règlement 934-26 Règlement modifiant le Règlement de zonage 583-15 afin d’augmenter à 32 le nombre maximal de logements dans la zone HC-15 (secteur côte Joyeuse) soit adopté, et que des copies de celui-ci soient mi…
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal autorise le directeur du Service des loisirs et de la culture à procéder par procédure d’appel d’offres ouverte en vue de l'acquisition et l’installation de bandes de patinoire pour la surface multifonctionnelle au…
   • · Attendance added: Kathy Morasse (present)
   • · Attendance added: Yvan Barrette (present)
   • · Attendance added: Corinne Moisan (present)
   • · Attendance added: Mélanie Jobin (present)
   • · Attendance added: Philippe Gasse (absent)
   • · Attendance added: Chantal Plamondon (present)
   • · Attendance added: Vicky Morasse (present)
   • · Attendance added: Claude Duplain (present)
   • · Attendance added: Louis-Maxime Renaud (present)
   • · Attendance added: Nicolas Pépin (present)
   • · Attendance added: Sabrina Trudel (present)
   • · Attendance added: Josianne Cantin (present)