2 mars 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D’ADOPTER l'ordre du jour suivant tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D’ADOPTER le procès-verbal du 2 février 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: D’ACCEPTER la présentation des comptes payés au montant 174 427,72 $, de payer les comptes à payer au montant de 145 267,17 $, et d’annexer le tout au présent procès-verbal.
   • · Motion 4 added: QUE le Règlement # 503-26, dont copie est jointe aux présentes pour en faire partie intégrante, soit adopté.
   • · Motion 5 added: D’ACCORDER le crédit de taxe en vertu du Programme de revitalisation en vue de favoriser la rénovation pour les matricules 9397 08 7036, le 9795 35 2224 et le 9894 21 5032; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-63900-980.
   • · Motion 6 added: D’AUTORISER le renouvellement de l’entente pour une durée de douze (12) mois soit du 1er avril 2026 au 31 mars 2027; D’AUTORISER le directeur général et greffier-trésorier à signer tout document relatif à l’exécution du présent mandat. DE …
   • · Motion 7 added: QUE Mme Nathalie Suzor et M. Jean-Pierre Dumouchel soient nommés membres du CCU pour une période de deux (2) ans à compter de la date de l’adoption de la présente résolution.
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil municipal autorise l’embauche de Mme Mélanie Dubuc au poste d’agent(e) de bureau et de greffe, conformément à la recommandation du directeur général et greffier-trésorier; QUE la rémunération soit fixée à l’échelon 4 de la g…
   • · Motion 9 added: QUE Mme Isabelle Moisan soit nommée à titre de représentante de la Municipalité au conseil d’administration du CVLS; ET QUE la présente résolution soit transmise au CVLS.
   • · Motion 10 added: D’ACCEPTER l’entente intervenue entre la Fabrique de la Paroisse de Saint-Raymond-du-Nord et la Municipalité de Saint-Léonard-de-Portneuf relativement au partage des charges liées à l’occupation de la sacristie de l’église par la garderie …
   • · Motion 11 added: D’AUTORISER le paiement à la compagnie CGR PROCÉDÉ pour le raccordement du fil de la pompe au panneau électrique pour un montant total de 2 830,97 $, taxes incluses; DE PAYER la dépense au poste budgétaire # 02-41300-521.
   • · Motion 12 added: D’APPROUVER le prix d’entretien préventif soumis par la firme Xylem pour le poste de pompage des eaux usées pour les années 2026, 2027 et 2028; D’OCTROYER le contrat d’entretien à la firme Xylem selon les modalités, conditions et coûts soi…
   • · Motion 13 added: D’APPROUVER le prix soumis par la Dompierre Transport Inc. pour les travaux de balayage des rues au tarif horaire de 125 $ /heure; D’AUTORISER le responsable des travaux publics à signer tout document requis pour donner effet à la présente…
   • · Motion 14 added: QUE le Conseil municipal adresse une motion officielle de félicitations à M. Ibrahima Nguirane pour l’obtention de la Médaille du député de Portneuf à l’Assemblée nationale du Québec; QUE le Conseil municipal souligne l’excellence de son p…
   • · Motion 15 added: lever l’assemblée à 19 h 58.
   • · Attendance added: Cédric Champagne (present)
   • · Attendance added: Jean-René Côté (present)
   • · Attendance added: Isabelle Moisan (present)
   • · Attendance added: Christina Beaumont (present)
   • · Attendance added: Yvan Paquet (present)
   • · Attendance added: Isabelle Quirion (present)
   • · Attendance added: Edith Cooke (absent)
   • · Attendance added: Ibrahima Nguirane (present)
   • · Attendance added: Manon Vandal (present)