22 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE la présente séance est légalement constituée.
   • · Motion 2 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile accepte la proposition de Présent (Lenovo) pour l’acquisition d’un serveur mentionné ci-dessus au coût de 30 665,00 $ (taxes en sus). QUE le directeur du service des incendies soit autor…
   • · Motion 3 added: QUE le rapport du maire soit accepté et diffusé dans le journal municipal « Les bruits d’ici » édition de juillet 2026 ainsi que sur le site internet de la Ville.
   • · Motion 4 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise le paiement à Construction Côté et Fils de l'ordre de 25 574.30 $, taxes en sus. QUE le directeur des services techniques soit autorisé à signer ledit décompte numéro 9 et tout …
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal octroie le contrat à Excavation D. Jobin Inc. pour le remplacement du ponceau, pour un montant de 200 045,00 $ (incluant taxes) ; QUE cet octroi soit effectué conformément à l’article 573.2 de la Loi sur les cités …
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise l’embauche de monsieur Jean-Philippe Roy à titre de journalier de voirie; QUE les conditions de travail de monsieur Jean-Philippe Roy soient celles prévues au contrat de travail…
   • · Motion 7 added: QUE cette assemblée de la Ville de Saint-Basile soit et est levée à 19 h 19.
   • · Attendance added: Alexandre Dostie (present)
   • · Attendance added: Martial Leclerc (present)
   • · Attendance added: Bertrand Thibaudeau (present)
   • · Attendance added: Mathias Piché (present)
   • · Attendance added: Karina Bélanger (present)
   • · Attendance added: Annie Thériault (present)
   • · Attendance added: Manon Jobin (present)
   • · Attendance added: Lise Julien (present)