8 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE le point 4.3 – Octroi de contrat – Remplacement du serveur soit reporté à une séance ultérieure.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance régulière tenue le 11 mai 2026 de la Ville de Saint-Basile est adopté tel que rédigé aux pages portant les numéros #5015 à #5029 comportant les résolutions #097-05-2026 au #119-05-2026 inclusivement.
   • · Motion 3 added: QUE la liste des dépôts directs émis au rôle de paie... soit adoptée ; QUE la liste des chèques informatisés... soit adoptée. QUE la liste des dépôts direct... soit entérinée... QUE la liste des prélèvements... soit entérinée...
   • · Motion 4 added: QUE la Ville de Saint-Basile modifie les règlements identifiés à l’annexe de la façon suivante...
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise la tenue de l’événement « Marchons pour vaincre la SLA »...
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise le passage du Tour cycliste de la Fondation Santé Portneuf sur le territoire de la Ville de Saint-Basile;
   • · Motion 7 added: QUE le conseil de la Ville de Saint-Basile autorise le versement de la subvention au montant de 5 500 $ pour la bibliothèque de Saint-Basile – Au fil des mots...
   • · Motion 8 added: QUE le conseil municipal confirme l’embauche des personnes suivantes pour le Camp des petits lecteurs – Été 2026... QUE le conseil municipal confirme également l’embauche des personnes suivantes à titre de coordonnateurs de la CIEC – Été 2…
   • · Motion 9 added: QUE la Ville de Saint-Basile autorise la présentation du projet « Améliorations aux installations sportives et récréatives de l’îlot loisirs – Phase 3 » au ministère de l’Éducation...
   • · Motion 10 added: QUE le conseil adopte le règlement numéro 10-2026 modifiant le règlement de zonage numéro 07-2012 afin de créer une nouvelle zone résidentielle de moyenne densité Rb-48 à même une partie de la zone résidentielle de moyenne densité Rb-36
   • · Motion 11 added: QUE le conseil adopte le règlement numéro 12-2026 modifiant le règlement de zonage numéro 07-2012 afin d’augmenter le nombre minimal de cases de stationnement requises pour les habitations multifamiliales et de créer une nouvelle zone rési…
   • · Motion 12 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise le paiement à CIMA+ de l'ordre de 76 550.00 $, taxes en sus.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile autorise le paiement à Excavation D. Jobin Inc. de l'ordre de 59 735.71 $, taxes en sus.
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile accepte la soumission la plus avantageuse pour l’acquisition d’une caméra thermique soit celle déposée par CSE Incendie et Sécurité au coût de 6 320,00 $, taxes en sus.
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de la Ville de Saint-Basile octroie le contrat pour la réparation, le prolongement et l’installation de glissières de sécurité à l’entreprise Renoflex Inc., pour un montant total de 20 500.00 $ taxes en sus;
   • · Motion 16 added: D’informer le ministère de la Langue française que la Ville de Saint-Basile utilise exclusivement le français dans toutes ses communications; QUE la présente résolution tienne lieu de directive en vertu de l’article 29.15 de la Charte de l…
   • · Motion 17 added: QUE cette assemblée de la Ville de Saint-Basile soit et est levée à 19 h 57.
   • · Attendance added: Alexandre Dostie (present)
   • · Attendance added: Martial Leclerc (present)
   • · Attendance added: Lise Julien (present)
   • · Attendance added: Mathias Piché (present)
   • · Attendance added: Denys Leclerc (present)
   • · Attendance added: Karina Bélanger (present)
   • · Attendance added: Annie Thériault (present)
   • · Attendance added: Manon Jobin (present)
   • · Attendance added: Bertrand Thibaudeau (present)