9 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: QUE l’Ordre du jour soit adopté tel que déposé, mais demeure cependant ouvert à l’article 8 : Divers et Questions.
   • · Motion 2 added: QUE le procès-verbal de la séance ordinaire du 19 janvier 2026 soit adopté tel que déposé.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alban octroie une aide financière de cinq cents dollars (500 $) au Golf des Pins pour un espace publicitaire au trou no 10; QUE le directeur général soit autorisé à émettre le paiement à même les crédits p…
   • · Motion 4 added: DE présenter une demande d’aide financière pour la formation de ces pompiers dans le cadre du Programme d’aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de transmettre …
   • · Motion 5 added: QUE la directrice générale et le chef du Service de sécurité incendie soient autorisés à poursuivre les démarches nécessaires à l’implantation du logiciel ICO-Incendie-Web, conformément à la soumission reçue de la compagnie ICO Technologie…
   • · Motion 6 added: QUE la municipalité de Saint-Alban appuie fermement la démarche du Réseau BIBLIO du Québec visant à préserver le tarif réduit pour l'envoi de livres de bibliothèque; QUE la Municipalité de Saint-Alban demande respectueusement au gouverneme…
   • · Motion 7 added: QU’afin de garantir un accès au savoir et à la culture à la population québécoise, la municipalité Saint-Alban reconnaisse officiellement: a) les bibliothèques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue, b) l’expert…
   • · Motion 8 added: QUE la municipalité de Saint-Alban autorise l'inscription de Madame Stéphanie Coallier-Brisson au Forum québécois du loisir 2026 les 17 et 18 mars prochains; QUE la municipalité de Saint-Alban assume les frais d'inscription de 333$ plus ta…
   • · Motion 9 added: QUE la municipalité de Saint-Alban autorise l'inscription de Madame Mélodie Couture-Montmeny au congrès de l'Association des directeurs municipaux du Québec les 17, 18 et 19 juin prochains; QUE la municipalité de Saint-Alban assume les fra…
   • · Motion 10 added: QUE la Municipalité s’engage à respecter les modalités du Guide qui s’appliquent à elle; QUE La Municipalité s’engage à être la seule responsable et à dégager le gouvernement du Canada et le gouvernement du Québec de même que leurs ministr…
   • · Motion 11 added: QUE la résolution 2025-05-92 soit modifiée afin de retirer la réfection de la toiture de l’aqueduc du village de la programmation TECQ 2024-2028; QUE les travaux de réfection de la toiture de l’aqueduc du village soient désormais affectés …
   • · Motion 12 added: QUE ce conseil adopte le règlement numéro URB-05.20 et qu’il soit ordonné ce qui suit : [Articles 1-6]
   • · Motion 13 added: QUE ce conseil adopte le règlement numéro URB-01.07 et qu’il soit ordonné ce qui suit : [Articles 1-6]
   • · Motion 14 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alban autorise le maire, Monsieur Raymond Morissette, et la greffière, Madame Mélodie Couture-Montmeny à signer pour et au nom de la Municipalité l'entente de financement avec le ministre de la Sécurité pu…
   • · Motion 15 added: QUE le conseil municipal de Saint-Alban demande au ministère des Transports et de la Mobilité durable (MTMD) de procéder à l'installation d'un feu de circulation (feu tricolore) à l'intersection de la route Philomène-Thibodeau et du rang d…
   • · Motion 16 added: D’autoriser les dépenses et la directrice générale et greffière-trésorière à payer les comptes selon la liste déposée au montant de 280 337.71 $.
   • · Motion 17 added: QUE la présente séance ordinaire du Conseil municipal soit levée.
   • · Attendance added: Raymond Morissette (present)
   • · Attendance added: Mélodie Couture-Montmeny (present)
   • · Attendance added: Louise Rivard (present)
   • · Attendance added: Danielle Genest (present)
   • · Attendance added: Christian Caron (present)
   • · Attendance added: Francis Marcotte (present)
   • · Attendance added: André Marie Chantal (present)
   • · Attendance added: Jocelyn Perron (present)