12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 2 added: d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la ville tenue le 1er décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 3 added: d’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil de la ville tenue le 18 décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: d’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil de la ville tenue le 18 décembre 2025, tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE l’étude Morency, Société d’avocats S.E.N.C.R.L. soit mandatée pour faire parvenir une mise en demeure au propriétaire de l’Immeuble... Qu’à défaut... soit mandatée pour introduire un recours judiciaire...
   • · Motion 6 added: QUE le maire, monsieur Simon Sheehy, procède aux nominations suivantes au regard des divers comités et dossiers du conseil et ce, pour la durée du mandat;
   • · Motion 7 added: QUE le conseil appuie la demande d’autorisation déposée auprès de la CPTAQ soit pour aliéner une partie du lot 3 831 201 d’une superficie de 0.311 hectare pour l’usage d’un chemin privé.
   • · Motion 8 added: QUE la Ville de Neuville soutienne à nouveau le projet de végétalisation des rives du fleuve Saint-Laurent sur son territoire ; QUE la Ville de Neuville pourra fournir un soutien technique, un partage de connaissances et une assistance afi…
   • · Motion 9 added: ils l’approuvent [la liste des comptes à payer du mois de décembre 2025].
   • · Motion 10 added: QUE le conseil adopte le règlement numéro 117.7 établissant la taxation et la tarification pour l’exercice financier 2026 ; QUE le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi.
   • · Motion 11 added: QUE le conseil adopte le règlement numéro 130 sur les droits de mutations immobilières ; QUE le présent règlement entrera en vigueur conformément à la loi.
   • · Motion 12 added: Le projet de règlement modifiant le règlement 104 sur la gestion contractuelle de la Ville de Neuville a fait l’objet d’une présentation par madame Marie-Krystine Beauregard, directrice générale et greffière.
   • · Motion 13 added: QUE le conseil municipal nomme monsieur Luc Delisle, représentant de la Ville de Neuville, auprès de l’OMHGP, pour la durée de son mandat;
   • · Motion 14 added: le président lève la séance à 19h57.
   • · Attendance added: Simon Sheehy (present)
   • · Attendance added: Anne-Sophie Paquet (present)
   • · Attendance added: Lauriane Nadeau (present)
   • · Attendance added: Genevieve Delisle (present)
   • · Attendance added: Danny Delisle (present)
   • · Attendance added: Luc Delisle (present)
   • · Attendance added: Luc Bertrand (present)
   • · Attendance added: Marie-Krystine Beauregard (present)