13 juillet 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 17, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir la séance du 13 juillet 2026.
   • · Motion 2 added: d’accepter l’ordre du jour de la présente séance.
   • · Motion 3 added: D’approuver le rapport financier vérifié de l’Office municipal d’habitation du Grand Portneuf pour l’année 2025; De verser la somme de 26 198,10 $ représentant la contribution de la Ville à l’OMHGP; De verser la somme de 10 736,01 $ représ…
   • · Motion 4 added: d’approuver les procès-verbaux des séances ordinaires du conseil tenues les 8 et 22 juin 2026.
   • · Motion 5 added: d’adopter le règlement numéro V-637-01 modifiant le règlement numéro V-637 décrétant la tarification pour différents services de la Ville pour l'année 2026.
   • · Motion 6 added: D'octroyer le mandat de services professionnels en architecture et ingénierie relatif à la reconstruction du bloc sanitaire du parc des Berges à la firme DG3A Architecture inc. pour un montant de 107 294,67 $ incluant les taxes; D’autorise…
   • · Motion 7 added: D'octroyer le contrat à l'entreprise Vortex Aquatic pour l'acquisition de trois (3) bornes de pluie pour l'aménagement du parc Marcoux pour la somme de 34 147,58 $ incluant les taxes; D’autoriser une dépense de 34 147,58 $ à même le poste …
   • · Motion 8 added: D'octroyer le mandat de services professionnels relatif à l'audit quinquennal de l'usine de filtration à l'entreprise Tetra Tech QI inc, pour la somme de 27 594 $ taxes incluses. D’autoriser une dépense de 27 594 $ à même le poste budgétai…
   • · Motion 9 added: d’autoriser la demande de dérogation mineure numéro 2026-001, telle que déposée.
   • · Motion 10 added: d’approuver le projet présenté dans la demande afin de permettre l’émission du permis numéro 2026-0177 et la réalisation des travaux projetés.
   • · Motion 11 added: d’autoriser la demande de dérogation mineure 2026-030.
   • · Motion 12 added: d’approuver le projet présenté dans la demande afin de permettre l’émission du permis numéro 2026-0218 et la réalisation des travaux projetés.
   • · Motion 13 added: d’approuver le projet présenté dans la demande de permis numéro 2026-0217 en exigeant au requérant des garde-corps noirs pour les galeries avant, tel que proposé par celui-ci, et d’accepter les garde-corps blancs pour l’escalier arrière dé…
   • · Motion 14 added: D’approuver la demande d’aide financière pour la portion des travaux admissibles pour le projet de rénovation du bâtiment situé au 135-137, avenue Jacques-Cartier prévu à la demande de permis numéro 2026-0217 dans le cadre du programme de …
   • · Motion 15 added: de recevoir la demande de dérogation mineure numéro 2026-034 et de fixer l’assemblée publique de consultation relative à cette demande à 19h le 10 août 2026.
   • · Motion 16 added: de recevoir la demande de dérogation mineure numéro 2026-038 et de fixer l’assemblée publique de consultation relative à cette demande à 19 h le 10 août 2026.
   • · Motion 17 added: de recevoir la demande de dérogation mineure numéro 2026-039 et de fixer l’assemblée publique de consultation relative à cette demande à 19 h le 10 août 2026.
   • · Motion 18 added: de procéder à l’embauche au poste de pompiers des personnes suivantes : Monsieur Benoit Hébert; Monsieur Vincent Richard; Monsieur Jeff Tremblay; Monsieur Logan Gingras; Monsieur Félix Thibault; Monsieur Charles-Olivier Lacroix;
   • · Motion 19 added: de procéder à l’embauche des candidats énumérés ci-dessus pour la période estivale 2026 pour les besoins du camp de jour.
   • · Motion 20 added: De procéder à l’embauche de madame Mélissa Tremblay au poste de technicienne à la paie et aux comptes à payer à titre d’employé permanent à temps plein en probation.
   • · Motion 21 added: De confirmer que madame Annick Trudel a complété avec succès sa période de probation au poste de préposée principale au centre aquatique à titre d’employée permanent à temps plein.
   • · Motion 22 added: D’autoriser l’organisation du Cyclo-Défi IUCPQ ainsi que ses participants à traverser le territoire de la Ville le 13 septembre 2026.
   • · Motion 23 added: De verser une aide financière de 1000 $ au Club patrimoine et musique pour la réalisation de leurs activités; D’autoriser une dépense de 1000 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-959 du fonds général.
   • · Motion 24 added: De verser une aide financière de 2 000 $ à l’organisme Accès Travail Portneuf pour le projet d'ouverture d'un café au Vieux Donnacona; D’autoriser une dépense de 2 000 $ à même le poste budgétaire no 02-630-00-972 du fonds général.
   • · Motion 25 added: QUE le conseil municipal reconnait école de musique Denys-Arcand à titre d’organisme reconnu en vertu de la politique de reconnaissance des organismes de la Ville.
   • · Motion 26 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Jean-Claude Léveillée (present)
   • · Attendance added: Renée-Claude Pichette (present)
   • · Attendance added: Francyne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Pagé (present)
   • · Attendance added: Sylvie Lambert (present)
   • · Attendance added: Francis Bellemare (present)
   • · Attendance added: Daniel Archibald (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Gignac (present)
   • · Attendance added: Sylvain Germain (absent)