9 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: d’ouvrir la séance du 9 février 2026.
   • · Motion 2 added: d’accepter l’ordre du jour de la présente séance en y ajoutant le sujet suivant : - Félicitations aux organisateurs des sentiers lumineux Luciola au parc des Berges.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil municipal approuve le budget 2026 de l’Office municipal d’habitation du Grand Portneuf pour la Ville de Donnacona; QUE le conseil municipal autorise la direction générale à approuver un ajustement pouvant intervenir à ce bud…
   • · Motion 4 added: d’approuver les procès-verbaux des séances ordinaires du conseil tenues les 12 et 26 janvier 2026.
   • · Motion 5 added: d’adopter le règlement numéro V-639 décrétant une dépense et un emprunt afin de procéder aux travaux de construction d'un véloparc.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal confirme l’achat du tracteur multifonction pour les besoins du service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire à l’entreprise Groupe Lafrenière tracteurs pour un montant 77 204,64 $ incluant les taxes…
   • · Motion 7 added: d’octroyer le contrat de réfection des infrastructures de la rue Notre-Dame entre les avenues Marcoux et du Manoir à l’entreprise Construction et Pavage Portneuf inc. suivant les conditions stipulées aux plans et devis préparés pour ce pro…
   • · Motion 8 added: D'octroyer le contrat pour la fourniture et l'installation d'affiches dans les différents parcs de la Ville à l'entreprise Communication Tremblay Ménard inc. pour la somme de 29 768,82 $ incluant les taxes; D’autoriser une dépense de 29 76…
   • · Motion 9 added: D'octroyer le contrat pour l'acquisition d'une chenillette à trottoir usagée à l'entreprise Globoquip pour un montant de 74 733,75 $ incluant les taxes; QUE le conseil utilise une partie du budget prévu pour le remplacement d'une camionnet…
   • · Motion 10 added: QUE le conseil municipal prolonge la durée de validité du permis de construction numéro 2022-0368 comme le permet le dernier alinéa de l’article 4.3.6 du règlement relatif à l’administration des règlements d’urbanisme numéro V-536 et fixe …
   • · Motion 11 added: De verser une aide financière de 500 $ à ClicPortneuf.TV pour être membre 2026 et soutenir l’organisme; D’autoriser une dépense de 500 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-959 du fonds général.
   • · Motion 12 added: De verser une aide financière de 500 $ au Centre de service scolaire de Portneuf pour le financement du spectacle de fin d'année de l’école primaire La Saumonière; D’autoriser une dépense de 500 $ à même le poste budgétaire no 02-702-90-95…
   • · Motion 13 added: De procéder à l’achat de deux (2) cartes au coût de 385 $ chacune pour le Grand Bal de la Fondation Santé Portneuf du 8 mai prochain; D’autoriser une dépense de 770 $ à même le poste budgétaire no 02-110-00-493 du fonds général.
   • · Motion 14 added: De verser une aide financière de 30 564 $ au Club de golf de Donnacona; D’autoriser une dépense de 30 564 $ à même le poste budgétaire no 02-701-90-970 du fonds général.
   • · Motion 15 added: de féliciter le service des loisirs, de la culture et de la vie communautaire et le centre d'interprétation de la nature et d'animation familiale (CINAF) pour l’organisation de l’événement ainsi que pour le succès remporté par celui-ci.
   • · Motion 16 added: de lever la présente séance.
   • · Attendance added: Jean-Claude Léveillée (present)
   • · Attendance added: Renée-Claude Pichette (present)
   • · Attendance added: Francyne Bouchard (present)
   • · Attendance added: Jean-Pierre Pagé (present)
   • · Attendance added: Sylvie Lambert (present)
   • · Attendance added: Francis Bellemare (present)
   • · Attendance added: Daniel Archibald (present)
   • · Attendance added: Pierre-Luc Gignac (present)
   • · Attendance added: Sylvain Germain (present)