1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour soit adopté tel que soumis en changeant dans le titre du sujet 6.2 le montant de 12 000 000 $ par 10 000 000 $.
   • · Motion 2 added: que le greffier soit dispensé de donner lecture des procès-verbaux de la séance ordinaire du 11 mai 2026 et de la séance extraordinaire du 25 mai 2026 et que ces procès-verbaux soient acceptés tels que soumis.
   • · Motion 3 added: que le conseil autorise le paiement des comptes pour la période du 7 mai au 27 mai 2026 totalisant 5 519 263,75 $ et apparaissant à la liste en date du 27 mai 2026 soumise par la trésorière.
   • · Motion 4 added: que le conseil reçoive copie du rapport des retraits automatiques au compte d’opérations de la Ville de Sorel-Tracy pour le mois d’avril 2026, tel que soumis par Mme Laurianne Daneau, technicienne en administration au Service des finances.
   • · Motion 5 added: QUE les règlements d’emprunt indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par obligations... QUE les obligations soient signées par le maire ou le maire suppléant et la trésorière ou l’assistante-trésorière... QU’en ce qui concerne …
   • · Motion 6 added: QUE le contrat pour la réalisation des travaux d’aqueduc et de voirie à être exécutés pour le remplacement du ponceau canalisant le ruisseau PSD-024 à la hauteur du boulevard de Tracy, à proximité du chemin Saint-Roch, soit accordé au plus…
   • · Motion 7 added: QU’une provision de 36 368,84 $ représentant 10 % de la valeur du contrat soit autorisée pour les imprévus, ce qui porte le montant maximal autorisé à dépenser à 400 057,20 $...
   • · Motion 8 added: QUE le contrat pour l’acquisition et l’installation d’enseignes sur poteaux dans le cadre du projet d’amélioration de la signalétique au centre-ville soit accordé au plus bas soumissionnaire conforme, soit Les Enseignes Perfection inc., po…
   • · Motion 9 added: QU’une provision de 16 408,43 $ représentant 10 % de la valeur du contrat soit autorisée pour les imprévus, ce qui porte le montant maximal autorisé à dépenser à 180 492,70 $...
   • · Motion 10 added: QUE le contrat pour la réalisation des travaux d'aqueduc, d’égout et de voirie à être exécutés sur le boulevard des Érables, entre la rue Maisonneuve et l’avenue de la Plaza, soit accordé au plus bas soumissionnaire conforme, soit Groupe S…
   • · Motion 11 added: QU’une provision de 388 282,36 $ représentant 10 % de la valeur du contrat soit autorisée pour les imprévus, ce qui porte le montant maximal autorisé à dépenser à 4 271 105,96 $...
   • · Motion 12 added: QUE le contrat pour l’obtention de services professionnels pour le contrôle qualitatif des sols et des matériaux, pour des études géotechniques et pour de la caractérisation environnementale soit accordé au soumissionnaire conforme ayant o…
   • · Motion 13 added: QU’une provision de 23 470,84 $ représentant 10 % de la valeur du contrat soit autorisée pour les imprévus, ce qui porte le montant maximal autorisé à dépenser à 258 179,20 $...
   • · Motion 14 added: QUE le conseil autorise l’adhésion de la Ville de Sorel-Tracy aux Armateurs du Saint-Laurent en tant que Grand partenaire...
   • · Motion 15 added: QUE le conseil autorise le greffier ou la greffière adjointe à signer, pour et au nom de la Ville de Sorel-Tracy, le protocole d’entente à intervenir entre la Ville de Sorel-Tracy et l’Association de la déficience intellectuelle de la régi…
   • · Motion 16 added: QUE la Ville de Sorel-Tracy autorise la MRC de Pierre-De Saurel à mandater un entrepreneur qualifié pour procéder à des travaux sur le terrain de l'aéroport de Sorel...
   • · Motion 17 added: QUE le titre d’emploi de conseiller(ère) en gestion du capital humain – volet SST soit remplacé par le titre d’emploi « agent(e) de personnel - relations de travail et santé et sécurité au travail »... QUE le conseil autorise la nomination…
   • · Motion 18 added: que le conseil autorise la directrice générale adjointe, directrice et trésorière – Service des finances, ou la directrice adjointe et assistante-trésorière à enchérir et acquérir, pour et au nom de la Ville de Sorel-Tracy, lors de la vent…
   • · Motion 19 added: que le conseil prenne acte de ladite délégation.
   • · Motion 20 added: que le conseil autorise le greffier ou la greffière adjointe à signer, pour et au nom de la Ville de Sorel-Tracy, le protocole d’entente à intervenir entre la Ville de Sorel-Tracy et le Centre de services scolaire de Sorel-Tracy concernant…
   • · Motion 21 added: QUE la Ville utilise son droit de préemption dûment publié... QUE le greffier ou la greffière adjointe soit autorisé à signer, pour et au nom de la Ville de Sorel-Tracy, un acte de vente...
   • · Motion 22 added: QUE le conseil consente à la radiation, à toutes fins que de droit, de la clause résolutoire prévue à l’acte de vente reçu devant Me Martine Arpin, notaire, le 4 avril 2018...
   • · Motion 23 added: QUE le conseil autorise la Ville de Sorel-Tracy à céder les lots 4 669 222 et 4 669 258 du cadastre du Québec, circonscription foncière de Richelieu, à 9246-4783 Québec inc....
   • · Motion 24 added: QUE le conseil réitère son appui auprès de la SHPS afin que soit réalisé le projet visant l’implantation d’un monument commémoratif dans le carré Royal...
   • · Motion 25 added: que le conseil autorise, pour la période estivale 2026, le prolongement de la terrasse exploitée par 9307-0290 Québec inc., tel que prévu sur le plan déposé au Service de l’urbanisme...
   • · Motion 26 added: QUE le conseil autorise : - la tenue d’une fête de quartier sur une partie de la rue Mandeville... - la fermeture d’une partie de la rue Mandeville... - l’installation de barricades de rue...
   • · Motion 27 added: QUE le conseil autorise : - la tenue d’une fête de quartier dans l’espace vert de la rue Louis-Hémon... - la fermeture d’une partie de la rue Louis-Hémon... - l’installation de barricades de rue...
   • · Motion 28 added: QUE le conseil autorise Le Groupe Gib inc. à tenir l’édition 2026 du Gib Fest au centre-ville de Sorel-Tracy, du 9 au 18 juillet 2026...
   • · Motion 29 added: QUE le conseil autorise : - la tenue des festivités de la fête nationale du Québec à Sorel-Tracy, le mardi 23 juin 2026... - la fermeture et le contrôle des accès au parc Regard-sur-le-Fleuve...
   • · Motion 30 added: QUE le conseil autorise la production et le dépôt des documents requis pour la demande d’aide financière au ministère de la Culture et des Communications du Québec...
   • · Motion 31 added: de céder à titre gratuit à L’Ardoise, groupe populaire en alphabétisation les livres élagués depuis l’automne 2023...
   • · Motion 32 added: QUE le conseil s'en remette à la décision de la Commission municipale du Québec...
   • · Motion 33 added: que le conseil proclame la semaine du 1er au 7 juin 2026, la Semaine québécoise des personnes handicapées et invite tous les citoyens à poser en tout temps des gestes visant à réduire les obstacles que peuvent rencontrer les personnes hand…
   • · Motion 34 added: QUE les demandes de dérogation mineure et de plan d’implantation et d’intégration architecturale pour le 7880, rue Émile-Parent soient acceptées telles que déposées...
   • · Motion 35 added: QUE le conseil accepte la demande visant à permettre les modifications au bâtiment principal et à ses saillies, QUE le conseil refuse la demande visant à permettre la construction de la remise...
   • · Motion 36 added: QUE le conseil approuve les plans d'implantation et d'intégration architecturales (PIIA) ci-après mentionnés...
   • · Attendance added: Olivier Picard (present)
   • · Attendance added: Sylvie Labelle (present)
   • · Attendance added: Martin Lajeunesse (present)
   • · Attendance added: Jocelyn Mondou (present)
   • · Attendance added: Stéphane Béland (present)
   • · Attendance added: Benoît Guèvremont (present)
   • · Attendance added: Dominique Ouellet (regrets)
   • · Attendance added: Carlo Fleury (present)
   • · Attendance added: René Chevalier (present)
   • · Attendance added: Dominic Brassard (present)
   • · Attendance added: Patrick Péloquin (present)
   • · Attendance added: Mathieu Gagné (present)