12 janvier 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: D'ADOPTER l'ordre du jour tel que présenté.
   • · Motion 2 added: D'ADOPTER le procès-verbal de la séance ordinaire et extraordinaires du 8 décembre 2025 tel que déposés.
   • · Motion 3 added: QUE le conseil adopte le règlement numéro 2025-297 concernant l'instauration d'un programme de revitalisation et l'octroi de subventions ayant pour objet de compenser l'augmentation des taxes foncières pouvant résulter de la réévaluation d…
   • · Motion 4 added: QUE le conseil adopte le Règlement 2025-298 et que les modifications de l'Annexe A entrent en vigueur selon la Loi.
   • · Motion 5 added: 1. Le préambule de la présente résolution en fait partie intégrante pour valoir à toutes fins que de droit; 2. Le conseil autorise la directrice générale et greffière-trésorière, Madame Pascale Dalcourt, à procéder, par dépôt direct, au no…
   • · Motion 6 added: D'APPROUVER la liste des comptes déposée en date du 12 janvier pour la somme totale de 452 462,23$ à même le budget 2026 et d'en autoriser leur paiement.
   • · Motion 7 added: QUE le conseil autorise le maire, M. Sylvain Dupuis et la directrice générale, Mme Pascale Dalcourt, à signer pour et au nom de la Ville de Saint-Ours tous les documents nécessaires à l'acquisition du lot et, par conséquent, autorise le dé…
   • · Motion 8 added: Que le conseil présente une demande d'aide financière pour la formation de ses pompiers dans le cadre du Programme d'aide financière pour la formation des pompiers volontaires ou à temps partiel au ministère de la Sécurité publique et de t…
   • · Motion 9 added: QUE le conseil approuve le budget 2026 pour l'OMH.
   • · Motion 10 added: D'approuver le projet particulier de construction, de modification ou d'occupation de l'immeuble situé sur les lots 6 585 568 à 6 585 574, tel que présenté par Villa des Berges (représentée par monsieur Claude Méthot), et ce, en vertu du r…
   • · Motion 11 added: QUE la séance soit levée.
   • · Attendance added: Pascale Dalcourt (present)
   • · Attendance added: Sylvain Dupuis (present)
   • · Attendance added: Jonathan Cross (present)
   • · Attendance added: Pierre Morin (present)
   • · Attendance added: Robert Vallée (present)
   • · Attendance added: Lise Couture (present)
   • · Attendance added: Robert Beaudreault (present)
   • · Attendance added: Sophie Poirier (present)