1 avril 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 15, 2026
   • · Motion 1 added: ce Conseil adopte l’ordre du jour tel que présenté et garde le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: ce Conseil accepte le procès-verbal de la séance du 4 mars 2026 tenue au centre communautaire sis au 121, chemin du Pont-de-Bois à Val-des-Bois (Québec) J0X 3C0.
   • · Motion 3 added: ce Conseil accepte le rapport comptable du mois de mars 2026 dressé par la directrice générale, portant le numéro 2026-03 totalisant une somme de 343 355,82 $ et répartie de la façon suivante : [..] IL EST DE PLUS RÉSOLU d’autoriser la gre…
   • · Motion 4 added: ce Conseil accepte les états financiers du mois de février 2026 sujet à contrôle par le vérificateur des livres.
   • · Motion 5 added: ce Conseil accepte les états financiers au 31 décembre 2025 présentés par monsieur Robert Arbour, auditeur externe de la firme MPA société de comptables professionnels agréés Inc.
   • · Motion 6 added: le présent le règlement soit adopté et qu’il soit statué et décrété ce qui suit, à savoir : PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO RM02-2026 RELATIF AU CODE D’ÉTHIQUE ET DE DÉONTOLOGIE DES ÉLUS MUNICIPAUX
   • · Motion 7 added: la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : [..] Le conseil de Val-des-Bois s’engage à participer au projet de mise en place d’un service de gestion des matières résiduelles partagé; [..] Le conseil autor…
   • · Motion 8 added: la présente résolution soit adoptée et qu’elle statue et décrète ce qui suit : [..] Le conseil de Val-des-Bois s’engage à participer au projet de mise en place d’un service de gestion des matières résiduelles partagé; [..] Le conseil s’eng…
   • · Motion 9 added: la Municipalité appui la demande au MAMH et à la SHQ de voir à la possibilité de rendre à nouveau le Programme PEA disponible [..] ET QUE la Municipalité demande au gouvernement du Canada la remise en place d’un programme de Fonds pour l’a…
   • · Motion 10 added: le Conseil décrète une dépense maximale de 1 200,00 $ plus les taxes applicables pour la tenue d’un tel évènement; ET QUE cette somme soit affectée au budget de formation.
   • · Motion 11 added: le conseil adopte la politique de la famille (PFM) et municipalité amie des aînés (MADA) de la Municipalité de Val-des-Bois.
   • · Motion 12 added: le présent règlement numéro RM03-2026 relatif à l’occupation et à l’entretien des bâtiments soit adopté.
   • · Attendance added: Clément Larocque (present)
   • · Attendance added: Jessica Maheu (present)
   • · Attendance added: Adolf Hilgendorff (present)
   • · Attendance added: Clément Prévost (present)
   • · Attendance added: René Houle (present)
   • · Attendance added: Daniel Vinette (present)
   • · Attendance added: Jean Laniel (absent)
   • · Attendance added: Anik Morin (present)