4 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: ce Conseil adopte l’ordre du jour tel que présenté et garde le varia ouvert.
   • · Motion 2 added: ce Conseil accepte le procès-verbal de la séance du 14 janvier 2026 tenue au centre communautaire sis au 121, chemin du Pont--de-Bois à Val-des-Bois (Québec) J0X 3C0.
   • · Motion 3 added: ce Conseil accepte le rapport comptable du mois de décembre 2025 dressé par la directrice générale, portant le numéro 2026-01 totalisant une somme de 437 851,69 $ et autoriser la greffière-trésorière à procéder aux paiements des comptes.
   • · Motion 4 added: ce Conseil accepte les états financiers du mois d’octobre 2025 sujet à contrôle par le vérificateur des livres.
   • · Motion 5 added: ledit état soit et est approuvé par le Conseil et que la directrice générale et greffière-trésorière prenne les procédures requises aux fins de faire vendre par la Municipalité régionale de comté (MRC) de Papineau tous les immeubles de la …
   • · Motion 6 added: ce Conseil autorise la directrice générale et greffière-trésorière à enchérir pour et au nom de la municipalité pour certains immeubles faisant l’objet de la vente pour défaut de paiement de taxes à être tenue le 4 juin 2026 et ce, jusqu’à…
   • · Motion 7 added: les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : 1. les billets seront datés du 4 mars 2026; 2. les intérêts seront payables semi-annuellement, le 4 mars et le 4 septem…
   • · Motion 8 added: d’embaucher madame Janie Giroux à titre de directrice générale adjointe, dans le cadre du projet de service administratif partagé, et ce, conformément aux conditions prévues au contrat de travail ; ET QUE la directrice générale de la munic…
   • · Motion 9 added: ce conseil octroie une aide financière de 130 $ à l’APHP dans le cadre de leur campagne de financement en procédant à l’achat de deux billets pour le souper-bénéfice du 21 mars prochain au Complexe Whissell à Saint-André-Avellin.
   • · Motion 10 added: la Municipalité décrète une dépense de 300$ dans le cadre du programme de persévérance scolaire ; ET QUE Anik Morin, directrice générale et greffière trésorière soit autorisée à prendre toutes les mesures nécessaires à la mise en œuvre de …
   • · Motion 11 added: ce conseil proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 12 added: le conseil municipal autorise Mme Roxane Blanchard à participer à la formation portant sur le zonage agricole offerte par la COMBEQ ; ET QUE le conseil municipal autorise une dépense de 650,00 $, plus les taxes applicables pour les frais l…
   • · Motion 13 added: le conseil municipal nomme monsieur le conseiller Jean Laniel à titre de membre substitut au Comité consultatif en urbanisme (CCU), et ce, jusqu’au 31 décembre 2026.
   • · Motion 14 added: ce conseil autorise les équipières, la responsable de la bibliothèque et un membre du conseil municipal à participer à la journée des bibliothèques; ET QUE ce conseil décrète une dépense maximale de 200 $ plus taxes applicables pour les fr…
   • · Motion 15 added: D’appuyer la municipalité de Sainte-Madeleine dans sa demande de sollicitation pour la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunications afin de les inviter à proposer et mettre en œuvre des solutions …
   • · Motion 16 added: ce conseil autorise le directeur du service de sécurité incendie à procéder à l’achat de huit (8) habits de combats et décrète une dépense maximale de 20 816 $ plus taxes et frais de transport applicables; ET QUE la dépense soit partagée a…
   • · Motion 17 added: la présente séance soit et est levée.
   • · Attendance added: Jessica Maheu (present)
   • · Attendance added: Adolf Hilgendorff (present)
   • · Attendance added: Clément Larocque (present)
   • · Attendance added: Clément Prévost (present)
   • · Attendance added: Jean Laniel (present)
   • · Attendance added: Daniel Vinette (present)
   • · Attendance added: René Houle (absent)
   • · Attendance added: Anik Morin (present)