2 juillet 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 17, 2026
   • · Motion 1 added: Que l’ordre du jour soit adopté tel que déposé avec varia ouvert.
   • · Motion 2 added: Que ce Conseil adopte le procès-verbal de la séance régulière du 9 juin 2026.
   • · Motion 3 added: Que ce Conseil adopte le règlement 2026-003 modifiant le règlement 2024-020 concernant les compteurs d’eau et modifiant le règlement 2023-007 décrétant les tarifs pour la consommation de l’eau potable.
   • · Motion 4 added: Que ce Conseil accepte la liste des déboursés au 30 juin 2026 pour un montant total de 68 350.62 $ comprenant les chèques numéros 15229 à 15238. Que ce Conseil accepte la liste des déboursés par dépôt direct au 30 juin 2026 au montant de 5…
   • · Motion 5 added: Que ce Conseil accepte le dépôt et adopte l’état des activités de fonctionnement et d’investissement du budget 2026 au 30 juin 2026 actuellement à 55.93 %.
   • · Motion 6 added: Que ce Conseil autorise le paiement des facture 21782 et 22089 de la firme Deveau Dufour Mottet au montant de 43 748.55$ taxes incluses pour des honoraires professionnels relatifs à la marina. Une dépense et un déboursé du même montant son…
   • · Motion 7 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise le paiement à Crédit Ford d’un montant de 13 000.00 plus taxes pour le rachat du Ford F350 2021. Les fonds à cette fin seront puisés à même le poste budgétaire…
   • · Motion 8 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. QUE les règlements d'emprunts indiqués au 1er alinéa du préambule soient financés par billets, conformément à ce qui suit : 1. Les billets seront datés du 12 août 2026 ; 2. Les intérê…
   • · Motion 9 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise l'inscription de 3 élus au congrès de la Fédération Québécoise des municipalités qui se tiendra du 24 au 26 septembre 2026.
   • · Motion 10 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 325.00 $ sans taxes pour l'inscription du chef pompier au congrès des enquêteurs en sécurité incendie. Que ce Conseil autorise un…
   • · Motion 11 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise l'inscription de la brigade incendie a la Flash formation : module 8 au coût de 5 682,00 $ plus taxes.
   • · Motion 12 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil informe Union Vie que la municipalité de Papineauville met fin au contrat d'assurance collective qu’elle a avec ledit groupe et que cette décision prendra effet le 31 j…
   • · Motion 13 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce conseil accepte l'offre de service no OS-14790 d’Équipe Laurence au montant de 13 500.00 $ plus taxes pour les services professionnels additionnels. Une dépense et un déboursé …
   • · Motion 14 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil accepte les propositions suivantes : Protection incendie CFS | Six cagoules antiparticules Globe 2 700$ plus taxes; 6 paires de gants de combat 1218 $ plus taxes; CSE I…
   • · Motion 15 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil adopte le 1er projet de résolution autorisant la demande 2026-0008 pour un projet particulier d'occupation d'immeuble soit un usage d'extraction sur la propriété du 101…
   • · Motion 16 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise la demande de PIIA 2026-0009 permettant le remplacement de l'affichage commercial sur le pylône situé au 250, rue Papineau.
   • · Motion 17 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise la tenue d’un 5 à 7 avec barbecue jeudi le 17 septembre au parc Henri-Bourassa avec un budget maximal de 1 000.00$.
   • · Motion 18 added: Que cette séance soit levée à 19h22
   • · Attendance added: Michel Leblanc (present)
   • · Attendance added: Daphné Larouche (present)
   • · Attendance added: Danny Monette (present)
   • · Attendance added: Éric Hayes (present)
   • · Attendance added: Robert Desbiens (present)
   • · Attendance added: Béatrice Cardin (absent)
   • · Attendance added: Charles-Olivier Turpin (absent)
   • · Attendance added: Martine Joanisse (present)