10 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: Que l'ordre du jour soit adopté tel que déposé avec varia ouvert.
   • · Motion 2 added: Que ce Conseil adopte le procés-verbal de la séance réguliere du 13 janvier 2026.
   • · Motion 3 added: Que ledit état soit et est approuvé par le Conseil et que la greffiere-trésoriére, prenne les procédures requises aux fins de faire vendre par la Municipalité régionale de comté (MRC) de Papineau tous les immeubles de la municipalité dont …
   • · Motion 4 added: Que conformément aux dispositions du Code municipal, ce Conseil autorise la greffiere-trésoriére, ou la trésoriére adjointe a enchérir pour et au nom de la municipalité pour certains immeubles faisant l'objet de la vente pour défaut de pai…
   • · Motion 5 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que la municipalité de Papineauville confirme son engagement a réaliser les travaux de restauration au presbytére tel qu'indiqué dans sa demande. Que la municipalité demande au minist…
   • · Motion 6 added: Que ce Conseil accepte la liste des déboursés au 31 janvier 2026 pour un montant total de 24 034.56 S$ comprenant les cheques numéros 15157 a 15189. Que ce Conseil accepte la liste des déboursés par dép6t direct au 31 janvier 2026 au monta…
   • · Motion 7 added: Que ce Conseil accepte le dépdt et adopte l'état des activités de fonctionnement et d’investissement du budget 2026 au 31 janvier 2026 actuellement a 14.46 %.
   • · Motion 8 added: Que ce Conseil accepte la répartition la quote-part 2026 de la municipalité de Papineauville et autorise une dépense et un déboursé de 221 852.16 $ et payable selon les échéances suivantes : 1er mars 2026 : 79 950.72 $ sans taxes; 1er juil…
   • · Motion 9 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise le paiement de la facture 18017 de la firme Deveau Dufour Mottet au montant de 6534.07 $ taxes incluses. Une dépense et un déboursé du méme montant sont autori…
   • · Motion 10 added: Que ce Conseil autorise le paiement de la facture FLC26-013 de la compagnie LCA en paiement d’honoraires professionnels pour la marina. Une dépense et un déboursé de 7 575 $ plus taxes sont autorisés a cette fin.
   • · Motion 11 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise la direction générale a procéder aux transferts vers les fonds affectés suivants et provenant du budget de fonctionnement 2026.
   • · Motion 12 added: Que ce Conseil nomme monsieur Danny Monette représentant municipal auprés de la Corporation des transports adaptés et collectifs de Papineau.
   • · Motion 13 added: Que ce Conseil nomme monsieur Charles-Olivier Turpin représentant municipal aupres de la Corporation des loisirs de Papineauville- Sainte-Angélique
   • · Motion 14 added: Que ce Conseil nomme messieurs Robert Deshiens et Eric Hayes représentants municipaux aupres du comité culturel de Papineauville
   • · Motion 15 added: Que ce Conseil nomme monsieur Charles-Olivier Turpin représentant municipal auprés de TRICENTRIS.
   • · Motion 16 added: Que ce conseil entérine la nouvelle composition des comités municipaux effective en date des présentes.
   • · Motion 17 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise une dépense et un déboursé de 6 000.00 $ plus taxes pour inscription de 10 pompiers a la formation initiale de sauvetage sur glace auprés de Formation B. Ferla…
   • · Motion 18 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise le directeur du service de sécurité incendie a s’inscrire a : Grand Rendez-Vous CNESST le 6 mai 2026 a Québec; Colloque Leadership sur les métiers d’urgences a…
   • · Motion 19 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise la présentation de la conférence : De I'uniforme au désir d’en finir offerte par Martine Laurier aux élus, employés municipaux, pompiers ainsi que les conjoint…
   • · Motion 20 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise I'embauche de Justin Blouin au poste de pompier volontaire au service de sécurité incendie. Que ce conseil prend acte de la démission du pompier Olivier St-Pie…
   • · Motion 21 added: Que le préambule fait partie de la présente résolution. Que ce Conseil autorise madame Krystle Coté, responsable de la bibliotheque et madame Carole Chabot, bénévole de la bibliothéque a participer a la Journée des bibliotheques le 20 févr…
   • · Attendance added: Michel Leblanc (present)
   • · Attendance added: Daphné Larouche (present)
   • · Attendance added: Danny Monette (present)
   • · Attendance added: Eric Hayes (present)
   • · Attendance added: Robert Desbiens (present)
   • · Attendance added: Béatrice Cardin (present)
   • · Attendance added: Charles-Olivier Turpin (present)
   • · Attendance added: Martine Joanisse (present)