5 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: D'ouvrir la séance a 19 h 01.
   • · Motion 2 added: QUE le Conseil approuve ordre du jour tet que modifié.
   • · Motion 3 added: QUE la lecture du procés-verbal du 1¢* mai 2026 soit exemptée et que celui-ci soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 4 added: QUE la lecture du procés-verbal du 8 mai 2026 soit exemptée et que celui-ci soit adopté tel que rédigé.
   • · Motion 5 added: QUE le Réglement concernant I'adoption d'un code d’éthique et de déontologie des élus municipaux comme ci-récité au long et faisant partie intégrante de la présente résolution soit adopté.
   • · Motion 6 added: QUE Le conseil de la Municipalité de Lac-Simon appuie la Municipalité de Chénéville dans sa demande d'aide financiére au programme PAFIRSPA pour son Centre communautaire.
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil autorise la mairesse, Madame Sylvie Potvin et la directeur général et greffier-trésorier par intérim, Monsieur Charles Whissell a reconduire I'entente avec Monsieur Poliquin et a signer pour et au nom de la Municipalité de L…
   • · Motion 8 added: De renouveler le contrat monsieur Charles Whissel a titre de directeur général et greffier-trésorier par intérim pour la Municipalité de Lac-Simon jusqu'au 30 septembre 2026; QUE la direction générale et la mairesse, madame Sylvie Potvin s…
   • · Motion 9 added: D’embaucher monsieur Kevin Tessier a titre de directeur général et greffier-trésorier de la Municipalité de Lac-Simon; QUE cette embauche soit effectuée sur une base permanente selon les conditions d'emploi recommandé par le comité de ress…
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil nomme Madame Isabelle Blais au poste directrice générale greffiére-trésoriére adjointe a temps plein au service de I'administration, et soit effectif le = juin 2026 et puisqu’elle est une employée déja a I'emploi de la Munic…
   • · Motion 11 added: QUE le Conseil approuve le paiement des sommes présentées aux listes suivantes : Chéques pour le mois de mai, totalisant la somme de 7 766,09 $ et portant les numéros 19054 a 19063; Dépéts directs totalisant la somme de 160 565,17 $; Prélé…
   • · Motion 12 added: D’autoriser la direction générale a publier le lancement d'un appel d'offres public dans le Systeme électronique d’appel d’offres (SEAO) afin de retenir les services professionnels d'un cabinet de comptables professionnels agrées (CPA) pou…
   • · Motion 13 added: QUE le Conseil autorise la dépense de 9 294,00 $ plus les taxes applicables pour I'achat de trente stores et I'installation, dans les bureaux de la Municipalité a la compagnie Kazadécor, numéro du devis S01467; QUE la dépense nette soit af…
   • · Motion 14 added: DE mandater le comité consultatif en urbanisme de la municipalité a prendre en considération le schéma d'aménagement de la MRC Papineau, a prendre en considération le plan d'urbanisme de la municipalité de Lac-Simon, a prendre en considéra…
   • · Motion 15 added: QUE le Conseil municipal autorise le service de I'urbanisme et de I'environnement a émettre un permis sous des conditions spécifiques afin de faire respecter toute autre norme du réglement 450-2012 et d'autres réglements provinciaux ou mun…
   • · Motion 16 added: QUE le présent réglement modifiant le réglement édictant le plan d’urbanisme soit et est adopté, conformément aux dispositions de l'article 109 de la Loi sur aménagement et I'urbanisme (chap. A-19.1), et qu'il soit statué et décrété ce qui…
   • · Attendance added: Sylvie Potvin (present)
   • · Attendance added: Sonia Carrier (present)
   • · Attendance added: Madame Myléne Gougeon (present)
   • · Attendance added: Chantal Gillespie (present)
   • · Attendance added: Éric Sigouin (present)
   • · Attendance added: Éric Drouin (present)
   • · Attendance added: David Cadieux (present)
   • · Attendance added: Lisane Fuoco (present)
   • · Participation added: Sonia Carrier depart