1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: D’ouvrir la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de Duhamel à 18 h 33.
   • · Motion 2 added: QUE les membres du Conseil approuvent l'ordre du jour tel que présenté, avec l’ajout du point 11.3 Aide financière au Club Quad pour l’amélioration des infrastructures des sentiers.
   • · Motion 3 added: QUE la lecture des procès-verbaux des séances ordinaire du 4 mai 2026 et extraordinaire du 15 mai 2026 soit exemptées et adoptées tel que déposé.
   • · Motion 4 added: Adoption du règlement 2026-08 imposant une compensation pour services municipaux aux immeubles non imposables visés par le paragraphe 10 de l’article 204 de la loi sur la fiscalité municipale et prévoyant une exemption pour les lots vacants
   • · Motion 5 added: QUE le conseil municipal accepte la ristourne de 2 115,21$ versée par le Fonds d’assurance des municipalités du Québec; QUE cette somme soit affectée à la réserve financière pour les franchises d’assurance au compte de GL : 59-13140-000.
   • · Motion 6 added: QUE le conseil municipal autorise l’affectation d’un montant de 71 287,31 $ provenant de la vente du camion 6 roues Freightliner 2016 H-70, incluant 2 boîtes de 11 pieds, à la réserve pour le matériel roulant; QUE cette résolution implique…
   • · Motion 7 added: QUE le Conseil municipal demande au gouvernement du Québec de revoir son exigence d’un certificat de qualification en arboriculture - travaux au sol pour toute personne exécutant, pour le compte d’une municipalité, des travaux d’arboricult…
   • · Motion 8 added: QUE le Conseil de la municipalité de Duhamel mandate madame Dany Faucher, directrice des travaux publics à déposer, au nom de la Municipalité, les demandes d’aide financière dans le cadre du Programme de restauration des traverses de cours…
   • · Motion 9 added: QUE la Municipalité de Duhamel mandate Lydia Grenier, officière municipale en bâtiment et en environnement, afin de déposer et signer, pour et au nom de la Municipalité, toute demande relative au captage d’eau auprès du ministère de l’Envi…
   • · Motion 10 added: QUE le Conseil municipal s’oppose à la fermeture de bureaux de la protection de la faune sur le territoire québécois; QUE copie de la présente résolution soit transmise à Monsieur Mathieu Lacombe, Monsieur Stéphane Lauzon, MRC de Papineau …
   • · Motion 11 added: DE DEMANDER à la ministre de l’Environnement, de la Lutte contre les Changements climatiques, de la Faune et des Parcs, Mme Pascale Déry, de suspendre le processus d’adoption de ce règlement afin de le réviser significativement en associan…
   • · Motion 12 added: Adoption du règlement 2026-09 relatif au contrôle intérimaire (RCI)
   • · Motion 13 added: QUE le conseil de la municipalité de Duhamel appuie la municipalité de Chénéville dans sa demande d’aide financière au programme PAFIRSPA pour son Centre communautaire
   • · Motion 14 added: QUE la Municipalité de Duhamel accorde une aide financière supplémentaire et non récurrente de 400 $ au Club Quad; QUE cette contribution soit utilisée exclusivement pour l’amélioration des infrastructures des sentiers de quad situés sur l…
   • · Motion 15 added: QUE la séance soit et est levée à 20 h 22.
   • · Attendance added: David Pharand (present)
   • · Attendance added: Marie-Céline Hébert (present)
   • · Attendance added: Denise Corneau (present)
   • · Attendance added: Sylvie Moreau (present)
   • · Attendance added: Brigitte Mironchuck (present)
   • · Attendance added: Gilbert Brosseau (present)
   • · Attendance added: Michel Longtin (absent)
   • · Attendance added: Véronic Minot (present)
   • · Participation added: Gilbert Brosseau depart
   • · Participation added: Gilbert Brosseau arrive
   • · Participation added: Marie-Céline Hébert depart
   • · Participation added: Marie-Céline Hébert arrive
   • · Participation added: Gilbert Brosseau depart
   • · Participation added: Gilbert Brosseau arrive