1 juin 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 8, 2026
   • · Motion 1 added: L’ordre du jour est accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte les procès-verbaux ci-haut mentionnés.
   • · Motion 3 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’émission d’un permis d’affichage au matricule # 1683-86-6888; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville demande au fonctionnaire désigné d’informer le demandeur qu’il serait pré…
   • · Motion 4 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte la demande de dérogation mineure concernant l’affichage; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville va étudier la possibilité de modifier le règlement afin d’autoriser l’affichage a…
   • · Motion 5 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte la partie de la demande de dérogation mineure concernant la hauteur de la clôture, soit à 2 mètres de hauteur; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville n’accepte pas d’accepter l’…
   • · Motion 6 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’émission d’un permis de rénovation au matricule # 1684-70-9358.
   • · Motion 7 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte le règlement 2026-141 concernant l’utilisation, l’aménagement et l’entretien de la partie non utilisée de l’emprise d’une voie publique et concernant les encombrements et empiètements sur …
   • · Motion 8 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville informe le Ministère (MTQ) que le total des frais admissibles au Programme d’aide à la voirie locale - Volet ERL (dépenses de fonctionnement, investissement en équipement) pour l’année 2025 est d…
   • · Motion 9 added: Le conseil de la Municipalité de Chénéville autorise le paiement pour un montant de 14 084.44 $, taxes incluses; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 02-13000-413.
   • · Motion 10 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le paiement au montant de 18 396.00 $ taxes incluses; QUE, La dépense soit payée par le prêt temporaire affecté à ce projet en attendant la subvention PRIMEAU.
   • · Motion 11 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le paiement pour un montant de 5 000.00 $ taxes incluses; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 03-60600-000 et financée par le surplus affecté au projet.
   • · Motion 12 added: Le conseil de la Municipalité de Chénéville autorise le paiement pour un montant de 788.50 $, taxes incluses; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 02-61000-421 et soit financée par le surplus de l’année courante (s’il y a lieu) ou le…
   • · Motion 13 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le paiement pour un montant de 3 409.01 $ taxes incluses; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 23-04004-000 et financée par la subvention obtenue via le Programme d’aide à la voiri…
   • · Motion 14 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le maire et 2 conseillers à participer au Congrès FQM 2026; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le paiement des frais d’inscription pour un montant de 3 060.00 $ pl…
   • · Motion 15 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise la directrice générale, madame Krystelle Dagenais, et le maire, monsieur Maxime Proulx-Cadieux, signataires autorisés au compte, à faire les démarches pour demander un emprunt temporaire…
   • · Motion 16 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’affichage du poste pour embaucher une personne pour effectuer le ménage, pour une période indéterminée, à titre de concierge, à raison de 20 heures/semaine; QUE, Le conseil de la munic…
   • · Motion 17 added: Le conseil de la Municipalité de Chénéville autorise que des achats et des travaux soient effectués pour terminer l’aménagement du parc Chéné, jusqu’à concurrence de 6 664,57 $, ce qui correspond à la somme qui reste dans le fond «Parc Aîn…
   • · Motion 18 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville accepte l’offre de services de la firme Prudent au montant de 3 867.18 $, taxes incluses; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 02-23000-459 et financée par le surplus de l’année courante (s…
   • · Motion 19 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le paiement au montant de 5 120.30 $, incluant les taxes applicables; QUE, La dépense soit appliquée au compte # 23-05002-000 et soit payée par le prêt temporaire affecté à ce projet en …
   • · Motion 20 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’embauche de madame Jade Piotte à titre d’employée étudiante à raison 35hrs/semaine pour une période temporaire de 8 semaines maximum.
   • · Motion 21 added: Le conseil de la Municipalité de Chénéville procède à l’embauche de Sylvie Martel à titre de préposée à la bibliothèque pour environ 3 à 5 heures par semaine; QUE, Le conseil de la Municipalité de Chénéville remercie chaleureusement madame…
   • · Motion 22 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise la tenue d’un kiosque par Nation Cheer lors de la Fête nationale 2026 et de l’Expo d’autos 2026.
   • · Motion 23 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville proclame le mois de juin le Mois de la sensibilisation à la SLA; QUE, Le conseil de la municipalité de Chénéville encourage la population à soutenir la communauté SLA par un don sur son site http…
   • · Motion 24 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le prêt de la salle Danny-Legault gratuitement pour le Bal de finissants de l’école Adrien-Guillaume.
   • · Motion 25 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville appuie la municipalité de Lac-Simon dans sa demande d’aide financière au programme PAFIRSPA pour sa plage municipale.
   • · Motion 26 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville appuie Comité Régional Troisième Âge Papineau (CR3A) dans sa demande d’aide financière pour son projet «La communauté à la rencontre des aînés».
   • · Motion 27 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville appuie l’École intermédiaire de Namur dans ses demandes de subvention.
   • · Motion 28 added: Le conseil adopte les chèques numéro # 13 400 à # 13 403 nécessaires au paiement des comptes présentés à la « LISTE DES DÉBOURSÉS » en date du 31/05/2026 et dont le total se chiffre à 14 654.36 $, la liste des dépôts directs dont le total …
   • · Motion 29 added: Le conseil adopte le rapport des salaires nets du mois de mai 2026 au montant total de 44 196.49 $.
   • · Motion 30 added: La présente séance soit et est levée à 20h48.
   • · Attendance added: Maxime Proulx-Cadieux (present)
   • · Attendance added: Francois Martino (present)
   • · Attendance added: André Potvin (present)
   • · Attendance added: Guylaine Cloutier (present)
   • · Attendance added: Maryse Gougeon (present)
   • · Attendance added: Katherine Hamel (present)
   • · Attendance added: Yves Laurendeau (present)
   • · Attendance added: Krystelle Dagenais (present)
   • · Participation added: Maryse Gougeon recuse
   • · Participation added: Maryse Gougeon recuse
   • · Participation added: Katherine Hamel recuse