2 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: L’ordre du jour est accepté tel que présenté.
   • · Motion 2 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte les procès-verbaux ci-haut mentionnés.
   • · Motion 3 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville accepte les recommandations de Groupe Major en ce qui concerne le fournisseur d’assurances collectives.
   • · Motion 4 added: AVIS DE MOTION est par la présente donné par monsieur François Martino que, lors d’une séance ultérieure, le règlement #2025-136 modifiant le règlement de zonage présentement en vigueur sera adopté et une assemblée publique de consultation…
   • · Motion 5 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’émission d’un permis d’affichage au matricule # 1683-87-7951.
   • · Motion 6 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’émission de permis d’affichage et de rénovation au matricule # 1683-86-6888.
   • · Motion 7 added: Ledit état soit et est approuvé par le Conseil et que la greffière-trésorière, directrice générale prenne les procédures requises aux fins de faire vendre par la Municipalité régionale de comté (MRC) de Papineau tous les immeubles de la mu…
   • · Motion 8 added: Conformément aux dispositions du Code municipal, le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise la greffière-trésorière adjointe, madame Gina Legault ou la préposée à la comptabilité, madame France Poulet à enchérir pour et au nom de…
   • · Motion 9 added: Le conseil municipal autorise, conformément à la Loi modifiant diverses dispositions législatives en matière d’habitation (L.Q., 2024, chapitre 2), un projet de la façon suivante : Permettre la construction de 3 immeubles de quatre (4) log…
   • · Motion 10 added: La Municipalité s’engage à respecter les modalités du guide qui s’appliquent à elle; [et autres clauses de la résolution TECQ]
   • · Motion 11 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville entérine ledit plan 2025.
   • · Motion 12 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise madame Krystelle Dagenais, directrice générale à procéder aux demandes d’appels d’offres mentionnés plus haut.
   • · Motion 13 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville adopte le règlement 2026-135 relatif à la rémunération des élus.
   • · Motion 14 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’achat des tablettes électroniques pour un montant maximal de 5 500.00 $ avec les taxes.
   • · Motion 15 added: Le conseil de la Municipalité de Chénéville autorise le paiement pour un montant de 6 036.19 $, taxes incluses.
   • · Motion 16 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville appui Biblio-Outaouais dans ses revendications et s’oppose au projet de loi C-15 dans la mesure où il menace la tarification postale réduite pour les livres de bibliothèques.
   • · Motion 17 added: de garantir un accès au savoir et à la culture à la population québécoise, la municipalité de Chénéville reconnaisse officiellement: a) les bibliothèques publiques comme des lieux reflétant la diversité des points de vue, b) l’expertise du…
   • · Motion 18 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le prêt gratuitement du gymnase du Centre St-Félix-de-Valois pour la tenue des pratiques hebdomadaires de l’équipe de cheerleading de l’école et l’entreposage de leur équipement, selon l…
   • · Motion 19 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville proclame la Journée nationale de la promotion de la santé mentale positive pour la durée de son mandat électoral.
   • · Motion 20 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville sollicite la collaboration des acteurs concernés par la résilience des réseaux de télécommunication, afin de les inviter à proposer et mettre en œuvre des solutions concrètes pour renforcer la fi…
   • · Motion 21 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le prêt d’une salle du Centre St-Félix-de-Valois gratuitement pour la soirée d’essayage des uniformes du FC Petite-Nation.
   • · Motion 22 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville autorise l’achat de billets pour les membres du conseil qui désirent participer à cet événement afin qu’ils représentent la municipalité.
   • · Motion 23 added: Le Conseil de la municipalité de Chénéville proclame les 16, 17, 18, 19 et 20 février 2026 comme étant les Journées de la persévérance scolaire dans la municipalité, et s’engage à appuyer R3USSIR et l’ensemble des partenaires mobilisés aut…
   • · Motion 24 added: Le conseil de la municipalité de Chénéville autorise le prêt de la salle du haut gratuitement pour le P.I.E.D. du CISSO.
   • · Motion 25 added: Le conseil adopte les chèques numéro # 13 361 à # 13 370 nécessaires au paiement des comptes présentés à la « LISTE DES DÉBOURSÉS » en date du 31/01/2026 et dont le total se chiffre à 73 295.82 $...
   • · Motion 26 added: Le conseil adopte le rapport des salaires nets du mois de janvier 2026 au montant total de 43 690.79 $.
   • · Motion 27 added: La présente séance soit et est levée à 20h20.
   • · Attendance added: Maxime Proulx-Cadieux (present)
   • · Attendance added: Francois Martino (present)
   • · Attendance added: André Potvin (present)
   • · Attendance added: Guylaine Cloutier (present)
   • · Attendance added: Maryse Gougeon (present)
   • · Attendance added: Katherine Hamel (present)
   • · Attendance added: Yves Laurendeau (present)
   • · Attendance added: Krystelle Dagenais (present)
   • · Participation added: Katherine Hamel recuse