10 février 2026

Revisions

1. First published Substantive fetched Jul 2, 2026
   • · Motion 1 added: que l’ordre du jour de la présente séance soit adopté, tel que présenté
   • · Motion 2 added: d’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 3 added: d’approuver le procès-verbal de la séance extraordinaire du 20 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 4 added: d’approuver le procès-verbal de la séance ordinaire du 20 janvier 2026 tel que présenté.
   • · Motion 5 added: de prendre acte du certificat de la secrétaire/commis-comptable à l’égard de la disponibilité des fonds
   • · Motion 6 added: d’abroger la résolution 2026-01-14.
   • · Motion 7 added: d’autoriser le paiement de la facture no TR-0202998-00002 au montant de ± 70,74 $ pour la période du 1er octobre 2025 au 31 décembre 2025 pour la traçabilité des sols contaminés au Ministère de l’Environnement de la lutte contre les change…
   • · Motion 8 added: d’autoriser le paiement de la facture numéro 609024 des honoraires de la firme Therrien Couture Jolicoeur SENCRL dans le dossier ci-haut mentionné, d’un montant de ± 258,69 $, taxes comprises
   • · Motion 9 added: d’autoriser l’abrogation de la résolution 2026-01-22.
   • · Motion 10 added: d’autoriser l’abrogation de la résolution 2026-01-23.
   • · Motion 11 added: d’octroyer le contrat à la firme Simo Management Inc. pour les trois (3) prochaines années, soit 2026 pour un montant de ± 2 303.04 $ taxes incluses, 2027 pour un montant de ± 2 372,14 $ taxes incluses, 2028 pour un montant de ± 2 443,30 $…
   • · Motion 12 added: d’autoriser l’achat et le paiement de la facture no 26367 du 3 février 2025 d’un compteur d’eau 1 po Ultra-son, adapteurs et plombs à sceller vendus par Les Compteurs d’eau du Québec pour la somme de ± 1 290,19 $ taxes comprises.
   • · Motion 13 added: d’approuver les prévisions budgétaires 2026 de l’Office d’habitation de Nicolet-Yamaska au montant de ± 1 587 083 $ ; QU’UN budget de ± 327 138 $ est alloué à l’Office d’habitation de la Municipalité de Pierreville, représentant une quote-…
   • · Motion 14 added: d’autoriser le maire M. Michel Deraspe ainsi que la directrice générale Mme. Lyne Boisvert de pouvoir signer l’acte de mainlevée pour le lot 5 745 062 cadastre du Québec sur le solde de prix de vente et le droit de résolution concernant la…
   • · Motion 15 added: d’appuyer la demande de Minerai de fer Québec Inc. auprès de la CPTAQ pour un aménagement faunique visant la restauration de l’accessibilité à la frayère de la baie Saint-François.
   • · Motion 16 added: QUE le Conseil de la municipalité de Pierreville décrète et statue par le présent règlement ce qui suit : ARTICLE 1 Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 Modifier la grille des usages de la zone H-06 de l’anne…
   • · Motion 17 added: d’accepter l’offre de services professionnels No 00961 de Techni-Consultant Inc. pour le projet de travaux de reconstruction de la patinoire extérieure avec toit dans le secteur Notre-Dame ainsi que l’achat d’une Zamboni et l’agrandissemen…
   • · Motion 18 added: 1. QUE la Municipalité de Pierreville appuie le Réseau BIBLIO du Centre-du-Québec, de Lanaudière et de la Mauricie dans la mobilisation nationale visant le maintien de la tarification réduite de Postes Canada pour l’envoi de livres de bibl…
   • · Motion 19 added: 1- Que la municipalité manifeste sa solidarité avec les organismes communautaires de son territoire et de la région dans leur lutte pour un financement adéquat et des conditions de travail décentes. 2- Que la présente résolution soit trans…
   • · Motion 20 added: d’accorder un montant de 5 000 $, en guise d’aide financière à l’organisme Le Lien Maison de la famille ; QUE l’organisme devra déposer ses états financiers de l’année 2025 afin de recevoir ladite aide financière ; QUE la somme de 5 000 $ …
   • · Motion 21 added: d’autoriser le paiement à Gestion Événementielle Deschênes Inc. pour l’activité récréative du 4 mars 2026 pour la somme de ± 689,85 $ taxes incluses.
   • · Motion 22 added: d’autoriser le paiement de ± 300 $ pour l’achat de surprises pour le Bingo Chocolaté de Saint-François-du-Lac.
   • · Motion 23 added: d’autoriser madame Sabrina Vaudreuil, agente aux loisirs et au développement de la vie communautaire, à signer pour et au nom de la Municipalité de Pierreville tous les documents pour la tenue d’une activité de la Fête de la pêche chapeaut…
   • · Motion 24 added: que la séance soit levée à : 20 :36
   • · Attendance added: Michel Deraspe (present)
   • · Attendance added: Nathalie Traversy (present)
   • · Attendance added: Josée Bussières (present)
   • · Attendance added: Marie-Pier Guévin-Michaud (present)
   • · Attendance added: Jean Précourt (present)
   • · Attendance added: Yanick Allard (present)
   • · Attendance added: Martin Langevin (present)
   • · Attendance added: Lyne Boisvert (present)